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Sur la liste des admis mais refusé par le général de corps d'armée


Piimouss

Messages recommandés

Bonjour, 

Besoin de votre aide et de vos conseils. 

Mon conjoint a passé le concours de sog session de septembre 2016. Il a été admis et apparaît sur la liste d'admission publiée fin janvier. Seulement nous avons reçu un courrier du général de corps d'armée, qui stipulait qu'au regard de l'enquête personnelle menée, mon conjoint n'était pas autorisé à signer un contrat en qualité de sous officier.

Nous sommes abasourdis, il s'est donné tant de mal et de moyens pour y arriver. Cela est-il arrivé à quelqu'un ? Y'a-t-il des recours possibles ? Ayant réussi son concours, cela est-il normal sachant qu'il n'y a aucune explication sur le courrier. Il est juste notifié que mon conjoint dispose d'un délai de recours de 2 mois. Savez-vous les démarches à entreprendre ?

Vous remerciant par avance de votre aide.

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Pour tout recrutement (par voie de concours incluse),il y a toujours un contrôle élémentaire (enquête de sécurité). L'avis qui en découle est livré à l'autorité militaire. Qui en tient compte ou pas. Votre compagnon ne pouvait pas l'ignorer car cette condition - comme celle de satisfaire à la visite médicale d'incorporation - est clairement stipulée.

Par ailleurs, la hiérarchie n'est pas tenue de justifier sa décision.

En vous appuyant sur la notification de rejet, vous pouvez faire un recours à l'autorité qui a pris cette décision (en l'occurrence le DRH de la GN) et demander à en connaître les motifs si ceux-ci peuvent vous être communiqués.
Comme la plupart des avis, l'avis de sécurité ne lie pas l'autorité d'habilitation.

Maintenant de là à penser que vous pourriez obtenir gain de cause, je serais réservé eu égard au contexte actuel et à l'emploi visé.

Des spécialistes vous répondront.

BTX

Ya Rab Yeshua.

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théoriquement, les voies de recours sont mentionnées en bas du courrier.

Comme dit BTX, vous avez le recours gracieux/hierarchique, vers la DRH de la DGGN, sinon vous avez le recours contentieux, vers le tribunal, mais il faut des éléments...

I have a dream that one day this nation will rise up and live out the true meaning of its creed: “We hold these truths to be self-evident, that all men are created equal." MLK

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L'enquête de sécurité,  de moralité appellez la comme vous voulez, fait partie des critères de sélection au concours au même titre que les épreuves, d'admissibilité et d'admission. Il n'y a aucun secret vis à vis du candidat  dans ces recherches qui "doivent éviter" de recruter  pour certains métiers des personnes qui ne correspondent pas au profil. Les refus sont souvent dûs à un  passé judiciaire disons tumultueux, que les proches peuvent incidemment découvrir dans ces moments. Les voies de recours mentionnées  répondent à une obligation légale et la réalité vous montrera rapidement qu'il s'agit bien juste d'une mention  en bas du courrier. Vous pouvez juger cela arbitraire et au risque de vous déplaire,  je trouve encore heureux qu'une entité comme la gendarmerie puisse user de ce "droit de véto". Le passé nous rattrape toujours quand ce n'est pas le présent qui nous joue des tours.

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le pouvoir discrétionnaire doit respecter les limites de la légalités, et ça, j'ignore si c'est le cas, je l'espère.

I have a dream that one day this nation will rise up and live out the true meaning of its creed: “We hold these truths to be self-evident, that all men are created equal." MLK

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il y a 57 minutes, hatonjan a dit :

le pouvoir discrétionnaire doit respecter les limites de la légalités, et ça, j'ignore si c'est le cas, je l'espère.

Tout ce que j'ai écrit est évidemment valable dans le cadre du respect légal à savoir l'absence de discrimination par exemple, et les refus sont pris sur des indicateurs objectifs. Mais aucun texte ne fixe les  limites de ces indicateurs car on ne peut pas tout délimiter,  il faut éviter de penser que tout doit être légalement millimetré car c'est impossible,  à un moment donné le subjectif et l'interprétation sont des éléments présents et cela dans  beaucoup de domaine. Cela n'en donne pas un caractère illégal, et je pense qu'on peut faire le distinguo entre le discrétionnaire et l'arbitraire. Quoi qu'il en soit je reste fervent partisan d'une sélection  morale adaptée aux fonctions pour lesquelles on postule et en conséquence j'espère que les administrations concernées garderont longtemps la main comme on dit. C'est un bien pour l'entité et la société. Mais je ne doute pas qu'avec la bien pensence actuelle,  chacun pourra bientôt faire ce qu'il veut où il veut dans la cadre du sacro-saint respect des libertés individuelles. 

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je n'ai jamais dit qu'il fallait tout réglementer, d'ailleurs pour cela que je parle de pouvoir discrétionnaire ;).

Comme tu as dis, hormis abus manifeste, ce qui peut aussi arriver, mais je n'espère pas, il est probable que la décision soit motivée par des raisons légitimes.

I have a dream that one day this nation will rise up and live out the true meaning of its creed: “We hold these truths to be self-evident, that all men are created equal." MLK

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Il y a 16 heures, Piimouss a dit :

Bonjour, 

Besoin de votre aide et de vos conseils. 

Mon conjoint a passé le concours de sog session de septembre 2016. Il a été admis et apparaît sur la liste d'admission publiée fin janvier. Seulement nous avons reçu un courrier du général de corps d'armée, qui stipulait qu'au regard de l'enquête personnelle menée, mon conjoint n'était pas autorisé à signer un contrat en qualité de sous officier.

Nous sommes abasourdis, il s'est donné tant de mal et de moyens pour y arriver. Cela est-il arrivé à quelqu'un ? Y'a-t-il des recours possibles ? Ayant réussi son concours, cela est-il normal sachant qu'il n'y a aucune explication sur le courrier. Il est juste notifié que mon conjoint dispose d'un délai de recours de 2 mois. Savez-vous les démarches à entreprendre ?

Vous remerciant par avance de votre aide.

Bonjour. Il a une idée DD ce que on lui reproche ? C'est grave ?

Je pensais que l'enquête de moralité se faisait a l'inscription (en gros je pensais que si on était autorisé à concourir c'est qu'on rentrait dans les clous). Après les résultats c dur qd même.

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il y a 50 minutes, Castor a dit :

Bonjour. Il a une idée DD ce que on lui reproche ? C'est grave ?

Je pensais que l'enquête de moralité se faisait a l'inscription (en gros je pensais que si on était autorisé à concourir c'est qu'on rentrait dans les clous). Après les résultats c dur qd même.

Et non, avouez que ce serait sérieusement inutile et chronophage de faire une enquête sur les milliers de postulants alors que certains ne se présentent même pas aux épreuves.

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Et pour ce qui est de savoir si c'est dur,  il faut peut -être se poser la question de savoir si on mérite de faire  certains métiers en ayant fait des "conneries"  comme disent certains. Ça me fait doucement rigoler les pleureurs qui ont été  plusieurs fois mis en cause dans des affaires avec rappels à l'ordre t et qui vous diront,  c'était quand j'étais jeune, genre il y a beaucoup de vieux qui postulent. 

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Il y a 4 heures, SG5375 a dit :

Et non, avouez que ce serait sérieusement inutile et chronophage de faire une enquête sur les milliers de postulants alors que certains ne se présentent même pas aux épreuves.

Oui c'est vrai. D'un autre cote corriger quelqu'un, le convoquer aux oraux sport et VM pour le gicler ensuite c pas mal non plus. Mais qd je me suis renseignée pour concours a la brigade a cote de chez moi le gendarme a l'accueil m'avait dit que si on avait un ''truc'' sur le casier ils nous laisseraient même pas concourir donc ça sous entendait petite verif avant. On entend des trucs des différents quand-même...

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Il y a 3 heures, SG5375 a dit :

Et pour ce qui est de savoir si c'est dur,  il faut peut -être se poser la question de savoir si on mérite de faire  certains métiers en ayant fait des "conneries"  comme disent certains. Ça me fait doucement rigoler les pleureurs qui ont été  plusieurs fois mis en cause dans des affaires avec rappels à l'ordre t et qui vous diront,  c'était quand j'étais jeune, genre il y a beaucoup de vieux qui postulent. 

Waouu ta vision dichotomique de la vie... Bah si justement beaucoup de reconversions donc des candidats + âgés pour certains. Ensuite il y a des degrés dans les ''conneries'' non ? Et qui te dit que cette personne sur le forum en a fait plusieurs?! Peut être qu'il a piqué un petit truc ado, la oui c'est une bêtise de jeunesse. Et tu ne connais pas l'âge non plus, il y a un vécu, une expérience et cela peut servir. Après c'est clair quelqu'un qui fait plein de ''conneries'' et graves en plus clair pourquoi il se présente. Tu as aussi ses gens qui giclent car des gens de leur famille ont fait des xonneries, ne me dis pas que est agréable.

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Mon conjoint a eu une amende belge en 2006 (il avait alors 18 ans) suite à un contrôle car l'un de ses amis qui se trouvait dans la voiture de mon conjoint à l'époque, avait sur lui de l'herbe. Je tiens à stipuler que mon conjoint n'a jamais rien pris mais il a écopé d'une amende car la voiture lui appartenait.

Il n'y a jamais rien eu d'autre sur son casier, il a réglé son amende comme convenu. Il a actuellement 29 ans, a toujours eu un comportement respectable, nous sommes propriétaire, il a un CDI et est père de deux enfants.

Je trouverai juste cela dommage de mélanger, excusez-moi l'expression, "les torchons et les serviettes". D'une part, il a été mis en cause n'étant pas responsable de la situation à l'époque mais s'est quand même acquitté de sa dette. D'autre part, il a gagné sa place et s'est donné du mal pour avoir ce concours.

Je trouve normal d'effectuer une enquête de moralité mais ne tombons pas dans l'excès. Ce n'est pas un grand délinquant, il n'est pas fiché au grand banditisme, il a juste eu de mauvaises fréquentations étant jeune. Que celui à qui ce n'est jamais arrivé lève la main.

Je trouve donc normal que l'on veuille savoir d'une part ce qu'on lui reproche et surtout qu'il ait l'occasion de se défendre. 

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Il y a 2 heures, Castor a dit :

Waouu ta vision dichotomique de la vie... Bah si justement beaucoup de reconversions donc des candidats + âgés pour certains. Ensuite il y a des degrés dans les ''conneries'' non ? Et qui te dit que cette personne sur le forum en a fait plusieurs?! Peut être qu'il a piqué un petit truc ado, la oui c'est une bêtise de jeunesse. Et tu ne connais pas l'âge non plus, il y a un vécu, une expérience et cela peut servir. Après c'est clair quelqu'un qui fait plein de ''conneries'' et graves en plus clair pourquoi il se présente. Tu as aussi ses gens qui giclent car des gens de leur famille ont fait des xonneries, ne me dis pas que est agréable.

Déjà je te rassure ( je me permets le tutoiement pour y être invité) je n'ai pas du tout une vision binaire de la vie comme tu sembles le penser, les nuances et distinguos je les vis au quotidien ce qui n'empêche pas que sur certains points on peut être plus strict. Maintenant s'il faut argumenter sur chacun de mes points j'y vais. Désolé pour notre appréciation différente du mot vieux qui  est sûrement dûe à notre différence d'âge. Premièrement non il n'y a pas beaucoup de vieux  voire pas du tout qui postulent au regard des limites d'âges. A quel moment j'ai cité de cas précis,  je suis toujours dans des explications généralistes pour qu'elles soient accessibles à tous. D'ailleurs dans la question du topic on ne peut pas s'adresser au concerné puisqu'il n'est pas le demandeur, il s'agit de sa compagne. De plus ne connaissant pas le motif  du refus comment se prononcer sur son cas précis. Et quand j'évoque les cas de refus en général,  là je t'assures que je sais de quoi je parle. Pour les niveaux de  "conneries",  toujours dans le même registre, en droit on appelle cela des infractions ( contraventions,  délits et crimes) ou alors cela n'apparaît nul part et je suis désolé quand on veut être représentant de l'ordre on se doit d'avoir une éthique. Pour continuer, des enquêtes de moralité, de sécurité,  d'habilitation en tous genres pour toutes les professions réglementées j'ai suffisamment d'expérience professionnelle pour savoir que si on ne passe pas le couperet c'est qu'il y a un hic,  quand je vois certains antécedants de gens acceptés. Je n'irai  pas plus loin, sans nier que les problèmes des proches peuvent  jouer des tours,  mais franchement pour quel pourcentage? De plus   jamais je n'ai dit que cela était agréable d'être confronté à cela et je  comprends le sentiment d'injustice.  Donc pour finir, les leçons de  morale c'est bien gentil mais j'accepte la controverse pour autant qu'elle soit argumentée  et si je me permets d'intervienir  sur ce topic comme sur les autres je ne le fais jamais à cours de connaissance du sujet. Bonne soirée.

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il y a 58 minutes, Piimouss a dit :

Mon conjoint a eu une amende belge en 2006 (il avait alors 18 ans) suite à un contrôle car l'un de ses amis qui se trouvait dans la voiture de mon conjoint à l'époque, avait sur lui de l'herbe. Je tiens à stipuler que mon conjoint n'a jamais rien pris mais il a écopé d'une amende car la voiture lui appartenait.

Il n'y a jamais rien eu d'autre sur son casier, il a réglé son amende comme convenu. Il a actuellement 29 ans, a toujours eu un comportement respectable, nous sommes propriétaire, il a un CDI et est père de deux enfants.

Je trouverai juste cela dommage de mélanger, excusez-moi l'expression, "les torchons et les serviettes". D'une part, il a été mis en cause n'étant pas responsable de la situation à l'époque mais s'est quand même acquitté de sa dette. D'autre part, il a gagné sa place et s'est donné du mal pour avoir ce concours.

Je trouve normal d'effectuer une enquête de moralité mais ne tombons pas dans l'excès. Ce n'est pas un grand délinquant, il n'est pas fiché au grand banditisme, il a juste eu de mauvaises fréquentations étant jeune. Que celui à qui ce n'est jamais arrivé lève la main.

Je trouve donc normal que l'on veuille savoir d'une part ce qu'on lui reproche et surtout qu'il ait l'occasion de se défendre. 

Pour confirmer ce que j'ai écrit plus haut je ne parlais que de généralités sur le sujet qui vous concerne et croyez bien que je compatis. Vous en dites un peu plus et je suis surpris qu'il n'y ait qu'une condamnation étrangère,  sur le fond cela reste une condamnation pour des faits de stupéfiants puisqu'il y a eu amende mais pour que cela soit visible en France.  Que contient la procédure ? Quel degré d'implication ? Tout cela est à l'appréciation des enquêteurs en charge du dossier de votre conjoint. Et lui seul sait s'il s'agit bien de ce seul " dossier"

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il y a une heure, SG5375 a dit :

Déjà je te rassure ( je me permets le tutoiement pour y être invité) je n'ai pas du tout une vision binaire de la vie comme tu sembles le penser, les nuances et distinguos je les vis au quotidien ce qui n'empêche pas que sur certains points on peut être plus strict. Maintenant s'il faut argumenter sur chacun de mes points j'y vais. Désolé pour notre appréciation différente du mot vieux qui  est sûrement dûe à notre différence d'âge. Premièrement non il n'y a pas beaucoup de vieux  voire pas du tout qui postulent au regard des limites d'âges. A quel moment j'ai cité de cas précis,  je suis toujours dans des explications généralistes pour qu'elles soient accessibles à tous. D'ailleurs dans la question du topic on ne peut pas s'adresser au concerné puisqu'il n'est pas le demandeur, il s'agit de sa compagne. De plus ne connaissant pas le motif  du refus comment se prononcer sur son cas précis. Et quand j'évoque les cas de refus en général,  là je t'assures que je sais de quoi je parle. Pour les niveaux de  "conneries",  toujours dans le même registre, en droit on appelle cela des infractions ( contraventions,  délits et crimes) ou alors cela n'apparaît nul part et je suis désolé quand on veut être représentant de l'ordre on se doit d'avoir une éthique. Pour continuer, des enquêtes de moralité, de sécurité,  d'habilitation en tous genres pour toutes les professions réglementées j'ai suffisamment d'expérience professionnelle pour savoir que si on ne passe pas le couperet c'est qu'il y a un hic,  quand je vois certains antécedants de gens acceptés. Je n'irai  pas plus loin, sans nier que les problèmes des proches peuvent  jouer des tours,  mais franchement pour quel pourcentage? De plus   jamais je n'ai dit que cela était agréable d'être confronté à cela et je  comprends le sentiment d'injustice.  Donc pour finir, les leçons de  morale c'est bien gentil mais j'accepte la controverse pour autant qu'elle soit argumentée  et si je me permets d'intervienir  sur ce topic comme sur les autres je ne le fais jamais à cours de connaissance du sujet. Bonne soirée.

Du coup alors c'est peut-être ce message-ci que vous auriez dû écrire directement. Vous avez changé de ton là... Mais merci pour le cours de terminologie. Et désolé de ne pas être à la hauteur sur le plan argumentaire. J'ai travaillé avec mes tripes ce concours que je viens juste d'avoir donc peut être que pour vous ce n'est pas un argument suffisant mais oui un candidat qui voit son rêve s'écrouler comme ça si près du but oui ça me touche. Surtout après ce que vient d'écrire sa compagne.... Comme quoi j'ai au moins de l'intuition.

Bonne soirée aussi !

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il y a 8 minutes, Castor a dit :

Du coup alors c'est peut-être ce message-ci que vous auriez dû écrire directement. Vous avez changé de ton là... Mais merci pour le cours de terminologie. Et désolé de ne pas être à la hauteur sur le plan argumentaire. J'ai travaillé avec mes tripes ce concours que je viens juste d'avoir donc peut être que pour vous ce n'est pas un argument suffisant mais oui un candidat qui voit son rêve s'écrouler comme ça si près du but oui ça me touche. Surtout après ce que vient d'écrire sa compagne.... Comme quoi j'ai au moins de l'intuition.

Bonne soirée aussi !

Vous me prêtez  un changement de ton qui n'existe que dans vos interprétations, dans la mesure où je reste sur des explications généralistes qui ne visent personne dans mes premiers messages,  alors qu'elles sont personnalisées pour les derniers. Je crois que pour vous avez du mal à faire le distingo, mais je veux bien admettre être le méchant binaire, ce n'est pas grave. Quand vous accepterez aussi d'analyser que vous perdez votre lucidité parce que vous avez réussi avec vos tripes.  En tous cas cela est plaîsant de voir des gens là pour d' autre chose que la lumière à la fenêtre. Mais tant bien même  vous auriez donné votre coeur il  ne faut pas oublier  que le  passé est un élément incontournable de la personnalité et qui peut rendre incompatible avec certaines fonctions. Attention je ne dis pas qu'on n'a pas le droit de changer mais il ne faut pas s'étonner de se voir refuser  c'est trop facile. Rassurez-vous, moi aussi je suis passé par là et jamais commis de délit mais je comprends que tout voir s'écrouler est dur mais est- ce pour autant injuste. Pour le cas précis ni vous ni moi ne pouvons nous prononcer. Mais n'utilisez pas des arguments que vous n'avez pas présentés pour vos leçons. Dans nos échanges où avez vous parlé de votre cas personnel de réussite qui devient un argument après coup. Relisez nous,  je dis bien nous, à froid et soyez honnête. Et ne prenez pas pour argent comptant des informations anonymes,   vous en aurez besoin dans votre future carrière,  vous verrez ainsi qu'une analyse des éléments à charge mais aussi à décharge permet d'éviter les erreurs. Comme le fait que votre intuition soit devenue la vérité avec les simples déclarations d'un tiers. En tous cas bonne chance et bienvenue dans la maison.

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il y a 37 minutes, SG5375 a dit :

Vous me prêtez  un changement de ton qui n'existe que dans vos interprétations, dans la mesure où je reste sur des explications généralistes qui ne visent personne dans mes premiers messages,  alors qu'elles sont personnalisées pour les derniers. Je crois que pour vous avez du mal à faire le distingo, mais je veux bien admettre être le méchant binaire, ce n'est pas grave. Quand vous accepterez aussi d'analyser que vous perdez votre lucidité parce que vous avez réussi avec vos tripes.  En tous cas cela est plaîsant de voir des gens là pour d' autre chose que la lumière à la fenêtre. Mais tant bien même  vous auriez donné votre coeur il  ne faut pas oublier  que le  passé est un élément incontournable de la personnalité et qui peut rendre incompatible avec certaines fonctions. Attention je ne dis pas qu'on n'a pas le droit de changer mais il ne faut pas s'étonner de se voir refuser  c'est trop facile. Rassurez-vous, moi aussi je suis passé par là et jamais commis de délit mais je comprends que tout voir s'écrouler est dur mais est- ce pour autant injuste. Pour le cas précis ni vous ni moi ne pouvons nous prononcer. Mais n'utilisez pas des arguments que vous n'avez pas présentés pour vos leçons. Dans nos échanges où avez vous parlé de votre cas personnel de réussite qui devient un argument après coup. Relisez nous,  je dis bien nous, à froid et soyez honnête. Et ne prenez pas pour argent comptant des informations anonymes,   vous en aurez besoin dans votre future carrière,  vous verrez ainsi qu'une analyse des éléments à charge mais aussi à décharge permet d'éviter les erreurs. Comme le fait que votre intuition soit devenue la vérité avec les simples déclarations d'un tiers. En tous cas bonne chance et bienvenue dans la maison.

Oh pauvre...... Relisez vous aussi.

En tout merci je suis très flattée par votre bénévolat, aligner autant de mots pour quelqu'un qui fait si peu de ''distingo", marche aux tripes et à l'intuition c'est utopique ! Mais tant pis je suis trooooop heureuse pour le concours aussi puérile que ça puisse vous paraître. J'ai tout le temps d'apprendre le reste. Et je ferai en sorte de faire honneur à la maison. En effet PAS là pour avoir vu de la lumière !!!!!

Et oui le cas précis de cette discussion je trouve ça dur et injuste. Vous allez me dire qu'être idéaliste est incompatible avec le métier etc ou un truc dans le genre mais ne vous inquiétez ça passera, le temps emporte tout.

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il y a une heure, Castor a dit :

Oh pauvre...... Relisez vous aussi.

En tout merci je suis très flattée par votre bénévolat, aligner autant de mots pour quelqu'un qui fait si peu de ''distingo", marche aux tripes et à l'intuition c'est utopique ! Mais tant pis je suis trooooop heureuse pour le concours aussi puérile que ça puisse vous paraître. J'ai tout le temps d'apprendre le reste. Et je ferai en sorte de faire honneur à la maison. En effet PAS là pour avoir vu de la lumière !!!!!

Et oui le cas précis de cette discussion je trouve ça dur et injuste. Vous allez me dire qu'être idéaliste est incompatible avec le métier etc ou un truc dans le genre mais ne vous inquiétez ça passera, le temps emporte tout.

"Vous allez me dire qu'être idéaliste est incompatible avec le métier etc ou un truc dans le genre".  Vous avez raison je vous laisse puisque vous parlez maintenant à ma place et savez ce que je vais vous dire. "Mais tant pis je suis trooooop heureuse pour le concours aussi puérile que ça puisse vous paraître". Restée  heureuse comme je vous l' ai déjà dit d'avoir réussi votre concours et il n' y a rien de puérile dans votre réaction, cela non plus n'apparaît pas dans mes commentaires. En tout merci je suis très flattée par votre bénévolat, aligner autant de mots pour quelqu'un qui fait si peu de ''distingo", marche aux tripes et à l'intuition c'est utopique !Pour l'utopie  je ne vois pas ce  que vient faire ce mot  dans votre phrase. Il est effectivement temps pour moi de me rende compte que je suis en week-end et que je n'ai rien à vous apprendre. Comme quoi on fait tous des erreurs.

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Le 23/02/2017 à 20:46, hatonjan a dit :

le pouvoir discrétionnaire doit respecter les limites de la légalités, et ça, j'ignore si c'est le cas, je l'espère.

Il est de jurisprudence constante en matière administrative que les jury sont souverains en matière de concours. Le juge n'exerce alors qu'un contrôle dit restreint, limité à la légalité externe/interne de l'acte. 

En l'espèce, à moins d'une décision illégale touchant à la légalité externe (l'autorité ayant pris la décision est incompétente), aucune chance qu'un autre moyen puisse prospérer.

Quand bien même, rien n'empêchera alors l'administration de couvrir son illégalité en prenant une décision cette fois-ci conforme. Elle en a même l'obligation.

Le 24/02/2017 à 11:03, Castor a dit :

Bonjour. Il a une idée DD ce que on lui reproche ? C'est grave ?

Je pensais que l'enquête de moralité se faisait a l'inscription (en gros je pensais que si on était autorisé à concourir c'est qu'on rentrait dans les clous). Après les résultats c dur qd même.

Pas forcément. Il existe de nombreux concours pour lesquels les enquêtes d'usage sont effectués après les épreuves d'admissibilité, voire d'admission. Le candidat est normalement informé que son admission est également conditionnée par ces éléments d'appréciation. Par exemple pour les concours de police, l'EM se fait après l'admissibilité. Un candidat peut très bien avoir réussi à être pré-admissibile mais être recalé suite à l'enquête de moralité. Cela s'explique par le fait que, dans les concours à gros volume de candidat, il est matériellement impossible (et surtout inutile), d'effectuer l'EM avant le premier écrémage.

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"Celui qui n'est que militaire n'est qu'un mauvais militaire, celui qui n'est que professeur n'est qu'un mauvais professeur, celui qui n'est qu'industriel n'est qu'un mauvais industriel. L'homme complet, celui qui veut remplir sa pleine destinée et être digne de mener des hommes, être un chef en un mot, celui-là doit avoir ses lanternes ouvertes sur tout ce qui fait l'honneur de l'humanité". Maréchal Lyautey.

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Il y a 3 heures, Cephalyx a dit :

Il est de jurisprudence constante en matière administrative que les jury sont souverains en matière de concours. Le juge n'exerce alors qu'un contrôle dit restreint, limité à la légalité externe/interne de l'acte. 

En l'espèce, à moins d'une décision illégale touchant à la légalité externe (l'autorité ayant pris la décision est incompétente), aucune chance qu'un autre moyen puisse prospérer.

Quand bien même, rien n'empêchera alors l'administration de couvrir son illégalité en prenant une décision cette fois-ci conforme. Elle en a même l'obligation.

Pas forcément. Il existe de nombreux concours pour lesquels les enquêtes d'usage sont effectués après les épreuves d'admissibilité, voire d'admission. Le candidat est normalement informé que son admission est également conditionnée par ces éléments d'appréciation. Par exemple pour les concours de police, l'EM se fait après l'admissibilité. Un candidat peut très bien avoir réussi à être pré-admissibile mais être recalé suite à l'enquête de moralité. Cela s'explique par le fait que, dans les concours à gros volume de candidat, il est matériellement impossible (et surtout inutile), d'effectuer l'EM avant le premier écrémage.

Le gendarme pres de chez moi m avait dit que si on etait inscrit c que enquete moralite bon donc moi je n ai pas discute c tout. 

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Il y a 2 heures, Aegise a dit :

Bonjour,

SG à raison, de toute façon c'est comme ça... Si Castor tu as de la famille qui a des soucis avec la justice, tu seras prise, mais tu ne pourras pas choisir le département, la région, etc, et ça tu ne le sera qu'à la fin... 

Pour le cas présent, rien ne dit que ce que la miss nous dit c'est exactement la vérité... Hier au resto avec des amis, il y a avait des serveuses pas trop mal, tu crois que le mec quand sa femme c'est absentée pour aller au toilette, il lui a dit qu'il a reluqué les popotins des serveuses? Je ne pense pas... :lol: Si tu commences à ne faire confiance qu'à ton instinct c'est pas bon, seul compte les faits, si tu es persuadée d'une chose, tu vas faire abstraction du reste et passer à coté de la vérité, de toute façon la première personne à soupçonner, c'est la victime comme ça ensuite une fois qu'elle est écartée, tu peux lui faire un peu plus confiance... là, à l’occurrence ce n'est même pas la "victime".

Moi aussi j'ai eu de mauvaises fréquentations plus jeune vu que ceux avec qui j'étais s'étaient lancé dans le trafic, et j'ai fait le choix de couper les ponts, car vu que je voulais faire policier ( à la base ) s'était pas compatible... Une fois que ça a mal tourné, et que j'ai été interrogé par les gengen, je n'ai eu aucun problème. Je n'ai peut être pas fait le bon choix jeune, et avec le recul je n'aurais pas fait ça, j'assume les conséquences, c'est pareil ici. Désolé.

Qu'il use du recours s'il estime être victime d'une injustice, si cela abouti c'est que la première décision n'était pas justifiée, sinon c'est que la décision était méritée.

Bonne chance.

T inquiete je savais que tu allais le defendre de toute facon mais je ne vais pas mentir sur mon ressenti : mon experience c juste celle de candidate, j ai travaille pour atteindre un but qui me parle, je continue mes etudes a cote au cas ou, en gros je sais ce que c est de bosser donc oui un candidat admis qui se voit recale maintenant ca me touche. Et je ne suis pas desole de l etre. Apres je ne sais pas peut etre qu il faut etre gendarme avant d etre humain finalement, mais j ai les boules pour lui voila je le dis franchement et tu sais que les choses je les dis franchement. Ma famille n a pas eu de soucis avec la justice mais d'autres candidats ont parle de leurs craintes a ce sujet c tout, ca arrive comme cas de figure. Apres l instinct effectivement ce n est pas une preuve mais ca existe et la on n est pas dans NCIS ou je sais pas quelle serie. Mais bon debattre du cerveau reptilien avec toi ca me va lol.

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Si tu t'attaches a une personne sur un forum, tu vas avoir des soucis plutard dans ton métier.

Prend du recul.

Le recrutement est injuste pour beaucoup de personne.

Bon nombre de candidat sur le Forum pour les FS se sont fait recalé parce qu'il n'avait pas le profil, le nombre qui ne sont pas aller en infanterie a cause de leur gestion du stress.

Ceux qui ne satisfait pas au critère d'habilitation car leur arrière grand oncle avait un cousin dans la mafia phillipaine au maroc. C'est la vie ! 

Les institutions en ont un peu rien a faire, il y a plein de candidats !

"What is dead, May never die"

SEM 77 / 499-7

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Tu sais Castor, il y a encore plus injuste : la visite médicale. J'ai un ami qui avait réussi les écrits pour l'EOGN. Visite médicale à la préadmissibilité, le mec se prend un SYGICOP éliminatoire pour une histoire de protéine dans les urines. Il fait appel et demande un réexamen qui malheureusement confirme le verdict ... Le médecin lui explique tout de même qu'il n'a pas de pathologie réelle, mais que les textes sont formels sur la question : principe de précaution oblige.

Des années d'études et de préparations qui se terminent ainsi ...

Modifié par Cephalyx

"Celui qui n'est que militaire n'est qu'un mauvais militaire, celui qui n'est que professeur n'est qu'un mauvais professeur, celui qui n'est qu'industriel n'est qu'un mauvais industriel. L'homme complet, celui qui veut remplir sa pleine destinée et être digne de mener des hommes, être un chef en un mot, celui-là doit avoir ses lanternes ouvertes sur tout ce qui fait l'honneur de l'humanité". Maréchal Lyautey.

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Il y a 6 heures, YaYannick a dit :

Si tu t'attaches a une personne sur un forum, tu vas avoir des soucis plutard dans ton métier.

Prend du recul.

Le recrutement est injuste pour beaucoup de personne.

Bon nombre de candidat sur le Forum pour les FS se sont fait recalé parce qu'il n'avait pas le profil, le nombre qui ne sont pas aller en infanterie a cause de leur gestion du stress.

Ceux qui ne satisfait pas au critère d'habilitation car leur arrière grand oncle avait un cousin dans la mafia phillipaine au maroc. C'est la vie ! 

Les institutions en ont un peu rien a faire, il y a plein de candidats !

Je m'attache ? Heuuu t'as pas abusé là lol ?

Il y a 5 heures, Cephalyx a dit :

Tu sais Castor, il y a encore plus injuste : la visite médicale. J'ai un ami qui avait réussi les écrits pour l'EOGN. Visite médicale à la préadmissibilité, le mec se prend un SYGICOP éliminatoire pour une histoire de protéine dans les urines. Il fait appel et demande un réexamen qui malheureusement confirme le verdict ... Le médecin lui explique tout de même qu'il n'a pas de pathologie réelle, mais que les textes sont formels sur la question : principe de précaution oblige.

Des années d'études et de préparations qui se terminent ainsi ...

Il y a plein d'exemples injustes, toi aussi donc tu trouves ça injuste donc voilà... Bref j'en ai ma claque d'assister à mon propre procès lol donc je me tire regarder mon épisode enregistré de The walking dead voilà lol. Un peu d'hémoglobine, des zombies à dégommer, dans la dentelle quoi !!

Il y a 7 heures, Dani a dit :

Pas la peine de vous prendre la tête , on dirait A vous battre que c'est votre problème , sérieux 1 de perdu 10 de retrouvés .

Surtout Pour  toi castor . Si examen réussi çela te fais une place en plus 

Une place en plus ? Je l'ai réussi donc pas besoin de place en plus looool. Bonjour l'esprit de corps.....

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Tu devrais prendre un valium parce que la/le seul(e) qui fait ici un procès à quelqu'un, c'est toi à SG5375 ... Relaxe, regarde ta série, et reviens nous voir quand tu seras un peu plus calme ;)

"Celui qui n'est que militaire n'est qu'un mauvais militaire, celui qui n'est que professeur n'est qu'un mauvais professeur, celui qui n'est qu'industriel n'est qu'un mauvais industriel. L'homme complet, celui qui veut remplir sa pleine destinée et être digne de mener des hommes, être un chef en un mot, celui-là doit avoir ses lanternes ouvertes sur tout ce qui fait l'honneur de l'humanité". Maréchal Lyautey.

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Il y a 3 heures, Cephalyx a dit :

Tu devrais prendre un valium parce que la/le seul(e) qui fait ici un procès à quelqu'un, c'est toi à SG5375 ... Relaxe, regarde ta série, et reviens nous voir quand tu seras un peu plus calme ;)

Mais je suis calme mister synapses au cas où l'ironie t'aurait échappée, après c'est clair que le ''lol'' c'est six pieds sous terre a côté de ton niveau ;-)

Modifié par Castor
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  • 6 mois plus tard...

Piimouss je t'ai envoyé un message privé :-)

Le 23/02/2017 à 18:10, Piimouss a dit :

Bonjour, 

Besoin de votre aide et de vos conseils. 

Mon conjoint a passé le concours de sog session de septembre 2016. Il a été admis et apparaît sur la liste d'admission publiée fin janvier. Seulement nous avons reçu un courrier du général de corps d'armée, qui stipulait qu'au regard de l'enquête personnelle menée, mon conjoint n'était pas autorisé à signer un contrat en qualité de sous officier.

Nous sommes abasourdis, il s'est donné tant de mal et de moyens pour y arriver. Cela est-il arrivé à quelqu'un ? Y'a-t-il des recours possibles ? Ayant réussi son concours, cela est-il normal sachant qu'il n'y a aucune explication sur le courrier. Il est juste notifié que mon conjoint dispose d'un délai de recours de 2 mois. Savez-vous les démarches à entreprendre ?

Vous remerciant par avance de votre aide.

Je vous ai envoyé un message privé :-)

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