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khalladryr

Inaptitude spécialité et rupture de contrat (AA)

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Bonjour,

je suis sous-officier dans l'AA depuis maintenant un peu plus de 2 ans

Lors de ma visite médicale périodique (première depuis l incorpo a Rochefort)  , il m'a été signalé que j'étais très probablement inapte à ma spécialité. Aussi je dois passer des examens complémentaires pour determiner mon SIGYCOP.

j'ai regardé les referentiels de l'AA pour le SIGYCOP et je ne suis pas dans les clous.

or j'ai trouvé ceci mais cela reste vague et potentiellement non applicable car orienté armée de terre

 

Citation

4.1.2.
Maintien dans une fonction ou un emploi particulier. Un militaire qui ne remplit plus, en cours de carrière ou de service, les conditions d'aptitude médicale requises pour occuper une fonction ou un emploi particulier, peut y être maintenu par dérogation. Dans le cas contraire, il est orienté vers une autre fonction, voire une autre filière, domaine ou pôle compatible avec son affection ou son infirmité.

4.1.3.
Régime dérogatoire. Lorsqu'un militaire ne satisfait plus aux normes de maintien en service, lors des échéances statutaires ou de maintien dans une fonction, une dérogation peut être accordée, sur avis du conseil de santé régional, par la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) lorsqu'il est estimé que la qualification ou l'expérience du requérant permet de pallier ses déficiences, sous réserve que le handicap présenté soit compatible, sans risque pour l'intéressé ou la collectivité, avec la poursuite de son activité. À l'exception des aptitudes spécifiques définies au point 5. et uniquement pour le maintien dans leur emploi des dérogations peuvent être accordées aux militaires du rang par le commandant de formation administrative (CFA) après avis du conseil de santé régional.

Aussi ma question est la suivante : si je dois changer de spécialité , yaura t il rupture de contrat (spécialité précisée sur l acte d engagement) puis un nouveau contrat ou un avenant au contrat actuel ? sinon repasserais-je en période probatoire ?

je précise que mon objectif actuel est de quitter mon poste au minimum qui ne me convient pas , et qu'aucune nouvelle spécialité disponible vu mon profil médical ne m'attire donc également quitter l'institution.

J'ai donc passé à :

1) le premier contrat devient caduque car mauvaise spé -> pas d obligation de resigner

2) avenant au premier contrat mais remise à l'essai pour la nouvelle spé -> possibilité de dénoncer pendant la formation

3) accepter la nouvelle spécialité si rien d autre n'est possible

 

Il n'est pas exclu qu'on me propose une dérogation que je compte refuser si cela est possible.

 

Merci d'avoir lu ce pavé et jattends vos réponses avec impatience :)

 

Modifié par khalladryr

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