solde tshm et cadre de vie

[mileva]

Bonjour j'aimerais avoir des renseignements sur des séjours outre mer ( cadre vie, solde)

Je suis caporal chef cc1 marié 2 enfants. J'aimerais connaître vos ressentis pendant vos séjours. Je suis intéressé par tous les sejours.

[BTX]

1. Présentation préalable SVP

2. Ce site vous dira beaucoup http://www.emsome.org/

BTX

[mileva]

En ce qui concerne la solde est ce que quelqu'un peux me renseigner?

[mileva]

Présentation faite.

Doublon effacer

[AureAsia]

La solde dépend, comme toujours, d'une part de la situation personnelle de l'intéressé bien sûr, d'autre part de l'emplacement géographique du DOM, COM, TOM ou pays étranger où s'effectue le séjour, et auquel s'applique un taux multiplicateur spécifique.

[BTX]

Un 1er jet extrait du rapport du HCECM.

LES AFFECTATIONS DANS LES DÉPARTEMENTS ET COLLECTIVITÉS D’OUTRE-MER

(extrait 5e rapport du HCECM du 25 mai 2011)

3.1.1 - LE RÉGIME DE RÉMUNÉRATION

Le régime de rémunération des personnels civils et militaires de l’État servant dans les

DOM-COM est propre à chacune des deux catégories de territoires. Il comprend, d’une part,

des dispositions, communes à l’ensemble des personnels, destinées à compenser le coût de la

vie sensiblement plus élevé qu’en métropole à mode de vie identique et, d’autre part, des

dispositions spécifiques aux personnels n’ayant pas le centre de leurs intérêts matériels et

moraux dans le département ou le territoire considéré et qui sont destinées à compenser les

sujétions induites par l’éloignement.

3.1.1.1 Rémunération des militaires affectés dans un département d’outre-mer

S’agissant des militaires, à la solde de base et au supplément familial perçus aux taux servis en

métropole, s’ajoutent :

- au titre des dispositions communes à tous les agents de l’État servant dans les DOM :

? o la majoration spéciale pour service dans un DOM88 (majoration de 25 % de la rémunération de base brute) ;

- au titre de la compensation des sujétions induites par l’éloignement :

? l’indemnité de départ outre-mer, dont le montant varie selon la catégorie

hiérarchique et le grade89, versée lors de la prise de décision d’affectation dans un DOM

? l’indemnité d’installation : son élément principal est versé en plusieurs fractions (jour du ralliement, 6 mois après le début du séjour, un an après le début du séjour et à la fin de l’éventuelle prolongation). Elle correspond, pour un séjour de deux ans, à 9 mois de solde de base en Martinique, Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélémy et à la Réunion et à 12 mois de solde de base pour la Guyane ;

? des majorations familiales de cette indemnité (elles aussi versées en plusieurs fractions), attribuées aux militaires mariés ou ayant conclu un PACS depuis au moins deux ans, avec enfants à charge, pour autant que la famille soit effectivement présente dans le DOM ;

? un complément de l’indemnité d’installation, majoré en fonction de la situation familiale, perçu pour chaque année supplémentaire et versé lors du départ du département90.

Enfin, si le séjour a duré au moins trois ans et si l’indemnité d’installation dans les DOM a été

perçue en tout ou partie, le militaire recevant, au retour, une affectation en métropole

bénéficie d’une indemnité de réinstallation (soumise à retenue pour pension), d’un montant

équivalent à un mois et demi d’émoluments. Une nouvelle indemnité de réinstallation est

attribuée, dans les mêmes conditions, à l’issue d’un second séjour de trois ans dans un DOM.

Son montant est alors de 2,5 mois d’émoluments. Un troisième séjour n’ouvre pas droit à

prime de réinstallation.

A la Réunion et à Mayotte, la solde de base ainsi que la majoration de solde, l’indemnité

d’installation et ses compléments sont indexés (coefficient de 1,138 à la Réunion et de 1,9 à

Mayotte).

Dispositions fiscales

Le code général des impôts prévoit (article 197-I-3) que le montant de l’impôt sur le revenu est

diminué de 30 %, dans la limite de 5 100 €, pour les contribuables domiciliés dans les

départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion et de 40 %, dans la limite

de 6 700 €, pour les contribuables domiciliés dans le département de la Guyane.

Toutefois, du fait du versement, en début de séjour, des différentes indemnités non

mensualisées et du franchissement de tranche d’imposition qui peut en résulter et malgré la

faculté de bénéficier, pour ces dernières, des avantages apportés par le « système du

quotient », le taux réel d’imposition, par rapport au revenu perçu, des militaires affectés dans

les DOM ne diffère pas sensiblement, pendant leur séjour, de celui qu’ils connaîtraient en

métropole s’ils disposaient de revenus identiques. En revanche, le versement, en fin de séjour,

de la dernière fraction de l’indemnité d’installation ou de son complément ainsi que de

l’indemnité de réinstallation a pour effet d’augmenter provisoirement leur taux d’imposition à

leur retour, nonobstant les possibilités d’étalement offertes par la réglementation.

3.1.1.2 Rémunération des militaires affectés dans une collectivité d’outre-mer

La principale disposition consiste en l’indexation de la solde de base et de toutes les

indemnités fixées en valeur absolue selon un coefficient propre à chaque territoire. Cet index

est défini dans différents décrets pris entre 1949 et 1977.

Les coefficients sont les suivants :

Tableau 10 - Indices de correction de la rémunération des militaires affectés dans les collectivités

d’outre-mer

Territoire Coefficient

Polynésie

Iles du Vent et sous le vent 1,81

Autres subdivisions 2,05

Nouvelle-Calédonie

Nouméa, Mt Doré, Dumbea, Paita 1,71

Autres communes 1,92

Saint-Pierre-et-Miquelon 1,6

Source : réglementation (décrets et arrêtés fixant le montant des différents indices).

Aux éléments de rémunération attribués en métropole (à l’exception toutefois de l’indemnité

de résidence), la loi n°50-772 du 30 juin 195091 a ajouté :

???? une indemnité d’éloignement, dont le taux varie en fonction du territoire et de la durée

du séjour effectué. Elle est versée en deux fractions d’égal montant, avant le départ et au

retour en métropole ;

???? un supplément familial, attaché à cette indemnité et attribué aux militaires mariés ou

ayant conclu un PACS depuis au moins deux ans, qui perçoivent l’élément principal de

l’indemnité et ont des enfants à charge au sens des prestations familiales. Il comprend une

part au titre du conjoint (qui n’est pas versée si ce dernier est militaire ou fonctionnaire

muté pour servir sur le territoire et a droit à l’indemnité d’éloignement) et une part au

titre des enfants ;

???? un complément spécial, proportionnel à la solde et fixé pour chaque territoire. Calculé sur

des éléments de rémunération cristallisés au 1er avril 1956, il est d’un montant

actuellement négligeable (0,63 € par mois pour un adjudant-chef, marié avec deux enfants

et affecté en Nouvelle-Calédonie !).

Enfin, des décrets successifs pris entre 1952 et 1966 ont instauré une indemnité résidentielle de

cherté de vie pour l’ensemble des COM. Cet élément de rémunération s’applique, lui aussi, à

la solde de base budgétaire cristallisée au taux atteint le 1er avril 1956. Le montant mensuel

représente 15,24 € pour le cas cité précédemment.

Dispositions fiscales

Le régime fiscal des personnes domiciliées dans les territoires d’outre-mer (Polynésie

française, Nouvelle-Calédonie) est fixé par des dispositions propres à chacun d’eux et

globalement plus favorables qu’en métropole (en Polynésie, en l’absence d’impôt sur le

revenu, les contribuables ne sont soumis, durant leur séjour, qu’à la contribution de solidarité

territoriale).

Le poids de la fiscalité par rapport à la rémunération brute annuelle (soit le rapport entre le

montant annuel de l’IRPP calculé sur la seule rémunération brute annuelle -primes comprises du

militaire et cette rémunération) varie, en moyenne, selon les grades, de 2 à 6 %,

exceptionnellement 11 % pour un officier célibataire, alors qu’elle se situe dans une fourchette

allant de 9 à 16 % de la rémunération brute, selon les grades et les situations de famille, en

métropole.

Tableau 11 - Rapport entre la rémunération brute perçue dans un DOM et la rémunération brute

perçue en métropole

Rapport rémunération brute DOM/Rémunération brute métropole

Grade Situation familiale

Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte

Caporal-chef C 0 * 1,5 1,5 1,6 1,7 2,2

M 2 ** 1,3 1,3 1,4 1,5 1,8

Sergent C 0 1,5 1,5 1,6 1,7 2,2

M2 1,3 1,3 1,4 1,5 1,8

Sergent-chef C 0 1,5 1,5 1,6 1,7 2,2

M 2 1,3 1,3 1,4 1,5 1,8

Adjudant-chef M 2 1,3 1,3 1,4 1,5 1,8

M 3 1,3 1,3 1,4 1,5 1,8

Capitaine C 0 1,4 1,4 1,5 1,6 2,0

M 3 1,3 1,3 1,4 1,5 1,9

Lt-colonel M 2 1,4 1,4 1,4 1,5 1,9

M 3 1,4 1,4 1,4 1,5 1,9

Source : réponse des armées à un questionnaire adressé par le Haut Comité.

Champ : cf. tableau 3. Affectation d’une durée de 2 ans. Solde brute ; primes de technicité ou de spécialité exclues. Indemnité d’installation et majorations familiales mensualisées. Valeur du point d’indice au 1er octobre 2009. MICM déduite de la solde brute métropole.

[mileva]

Merci beaucoup mais comment faite vous pour faire une simulation de la solde. Avec tous ces chiffres je suis un peu perdu.

[BTX]

Le tableau 11 est explicite : vous connaissez votre solde brute en métropole. Et en plus vous êtes CCH marié et père de 2 enfants. Vous la multipliez par le coefficient indiqué selon le DOM-TOM. Cela vous donnera un aperçu de la solde brute outre-mer.

BTX

[mileva]

Merci bcp avez vous les coefficient concernant l'Afrique s'il vous plaît?

[BTX]

Non. Mais en cherchant sur Internet vous pourrez récupérer en PDF ce rapport n° 5 et trouver réponse.

BTX