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Tsito

Passeport et carte d'identité militaire

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Bonjour à tous,en parlant de voyage j'ai un truc qui m'intrigue,pour aller à Ajaccio ai je besoin de visa vu que je suis légionnaire?et par exemple pour l'Ile de la Réunion ma carte d'identité militaire suffira t elle?

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je ne vais pas ouvrir un autre sujet, j'ai une question sur le passeport ,

notre passeport mili qui sert pour les missions ou opex, peut il nous servir pour un séjour pendant les vacances ,

ou faut il en faire un autre à la préfecture ? et si oui faut il prévenir le rgt ?

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d'accord je vais en faire rapido la demande d'un passeport :)

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A partir du moment où le déplacement se fait en avion (Paris -> Guyane), un légionnaire ne doit-il pas avoir un passeport pour passer les contrôles, bien que la Guyane soit un département français ? Comment fait-il s'il n'est pas rectifié pour avoir ce passeport ?

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Il ne fait rien,c'est la Légion qui s'en occupe. Pour les vols en Transal pas besoin de passeport (ou bien c'est la prévôté qui s'en occupe) pour les vols avec hôtesses de l'air civiles c'est différent.Techniquement,au passage de la douane il y a un S/OFF légion avec une pile de passeports,un douanier et un autre S/OFF légion. Le premier S/OFF présente le passeport,le légionnaire titulaire dudit passeport...passe devant le douanier,le douanier tamponne le pass,le légionnaire passe la frontière et le douanier donne le passeport à l'autre S/OFF. Le légionnaire ne touche pas le passeport. L'identité Légion n'est pas qu'une carte d'identité militaire avec un nom dessus,et si la rectification dure un certain temps c'est justement à cause de papiers divers et variés. C'est un boulot à plein temps pour quelques personnes affectés à la DSPLE et qui se fait en relation avec la Défense,les Finances,l’intérieur et quelques autres services de quelques ministères.

Pour le comment du pourquoi de la chose d'un point de vue juridique,légal,moral,personnel,etc., : direction le MINDEF,où ils sauront certainement vous expliquer le truc.

Modifié par RADU

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je fais un remonter d'info, alors j'ai bien fait de pas faire un autre passeport,

car avec l'autorisation du rgt , on peut se servir de celui militaire .

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je fais un remonter d'info, alors j'ai bien fait de pas faire un autre passeport,

car avec l'autorisation du rgt , on peut se servir de celui militaire .

Tu es certain de cette info?

Car il me semblait qu'au contraire il ne pouvait servir pour une utilisation perso, du fait des informations militaires qui s'y trouvent et notamment des "voyages" réalisés pour les OPEX etc (je me comprends)


1) Présentation obligatoire : cliquez ici

2) Vu le contexte actuel : attention aux informations livrées sur l'Armée

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Auréliane me corrigera , mais tous les passeports 'militaires' qui ne comporte pas votre adresse civile mais l'adresse de l'EMA ou de votre régiment ne sont valables que si vous avez un ordre de mission pour vous rendre dans le pays .

Pas de voyage personnel avec celui-ci


'O gatto scippa pure quanno l'accarizze

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Pourtant, il s'agit du passeport de service qui n'a de légal, comme l'a précisé WOLFY60, que lorsqu'il est utilisé dans un cadre strictement professionnel et militaire.

Extrait du Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports.

(Version consolidée au 30 décembre 2012)

##Chapitre III : Conditions de délivrance et de renouvellement du passeport de service.

Article 13

Un passeport de service peut être délivré :

1° Aux agents civils et militaires de l'Etat qui effectuent à l'étranger des missions sur ordre, présentant un intérêt national, pour le compte exclusif d'une administration centrale, et qui ne sont pas titulaires d'un passeport diplomatique ;

2° Aux agents civils et militaires de l'Etat affectés à l'étranger, attachés à une mission diplomatique permanente ou à un poste consulaire, et qui ne sont pas titulaires d'un passeport diplomatique ;

3° Au conjoint ou partenaire auquel il est lié par un pacte civil de solidarité et aux enfants mineurs à charge des agents mentionnés au 2° lorsque les circonstances locales nécessitent la délivrance d'un tel titre.

Le passeport de service a une durée de validité de cinq ans.

Article 14

La demande de passeport de service est déposée auprès du ministre de l'intérieur.

Elle est accompagnée d'une note circonstanciée établie par l'administration dont relève l'agent justifiant la nécessité de délivrer un passeport de service.

En cas d'affectation à l'étranger de l'intéressé, la décision portant nomination de l'agent est produite à l'appui de la demande.

Le passeport de service est délivré par le ministre de l'intérieur.

Le passeport de service ne peut être utilisé qu'aux fins pour lesquelles il est délivré.

Il est restitué par l'administration dont relève le titulaire à l'expiration de sa validité ou dès lors que son utilisation n'est plus justifiée.

Modifié par BTX

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Tu es certain de cette info?

Car il me semblait qu'au contraire il ne pouvait servir pour une utilisation perso, du fait des informations militaires qui s'y trouvent et notamment des "voyages" réalisés pour les OPEX etc (je me comprends)

oui et comme j'ai mi c'est avec l'accord du rgt, et donc son bon vouloir , donc surment pas dans tout rgt . je précise biensur pas dans tout destination , mais cela est valable mm avec un civil :happy:

Modifié par Dani

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@Dani : As tu bien lu ce qu'a écris BTX ? "L'accord du régiment" s'appelle un ordre de mission sans cela ton passeport n'est pas valable ... Alors je ne vois pas bien de quel accord tu pourrais disposer afin de disposer de ton passeport de service pour tes vacances ou autre ...

Tu es en mission officielle tu l'utilise , tu n'es pas en mission tu utilise ton passeport perso ...

Il n'y a pas d'autre alternative ...

Ton info sent un peu radio bidasse quand meme ;-)


'O gatto scippa pure quanno l'accarizze

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bon ok , je sais rien , vous savez comment c'est dans tout rgt de france,

je dis seulement que OUI on peut avoir notre passeport pour nos vacances , et c'est comme tout il y a que la demande à faire , après c'est eux qui décident .

et NON j'ai pas eu l'ordre de mission pour partir en vacances . cela serait trop beau .

donc sujet clos pour moi , celui qui veut payer 80 euros pour un passeport libre à lui .

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Non on ne sait pas tout , mais on ne t'a pas dit que tu ne pouvais pas avoir ton passeport de service , on t'a juste précise qu'il est interdit de l'utiliser à des fins personnelles ...

D'ailleurs ton passeport DOIT comporter en première page un tampon précisant que tu dois avoir un ordre de mission pour voyager avec celui-ci.

Si ce n'est pas le cas tu fais parti des chanceux qui sont passés au travers , mais en cas de contrôle approfondi tu risque de te faire refuser l'entrée dans certains pays ...


'O gatto scippa pure quanno l'accarizze

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bon ok , je sais rien , vous savez comment c'est dans tout rgt de france,

je dis seulement que OUI on peut avoir notre passeport pour nos vacances , et c'est comme tout il y a que la demande à faire , après c'est eux qui décident .

et NON j'ai pas eu l'ordre de mission pour partir en vacances . cela serait trop beau .

donc sujet clos pour moi , celui qui veut payer 80 euros pour un passeport libre à lui .

Pour éviter de payer les 80 euros, tu peux pas te contenter de ta carte d'Identité Nationale ?

Parce que l'info transmise par BTX a l'air très très solide et précise (comme tout ce qu'envoie BTX d'ailleurs)

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Je dirais comme tout, si ça passe tant mieux, pas vu, pas pris, après...

Mais bon, je ne vois pas qui irait faire remarquer cela.

Mais la réglementation a été donnée par BTX.


I have a dream that one day this nation will rise up and live out the true meaning of its creed: “We hold these truths to be self-evident, that all men are created equal." MLK

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