Régularisation trop perçu

[xer0ne]

Bonjour à tous 

Je viens vous exposez un problème de trop perçu de soldes je ne pense pas etre le seul dans ce cas là.

J'ai du quitter l'institution après 5 ans et demi de service a la distinction de 1ère classe 

Le commandant d'unité en titre n'a pas souhaiter me passer au grade de Caporal malgré une large réussite a ma FGE a cause de problème extérieurs 

Ce qui en découle qu'avec l'ancien commandant d'unité mon renouvellement etait lui en bonne voix 

Au final pas de renouvellement de contrat, j'ai tanter de faire une reconversion tardives mais elle n'a pas pu être valider 

C'est donc pôle emploi et le conseil régional qui m'a financier une formation d'électricien d'équipement que j'acheve actuellement.

A ce jour connaissant de grosse difficulté financière j'ai épuiser toutes mes économies, j'ai également du racheter mon épargnes a l'agpm et malgré ça je ne peux pas racheter mes points retraite.

 

Et voila que je reçois un courrier qui stipule une régularisation de dossier de soldes en situation trop versé 

 

Avec 5586,72 euro de trop versé !

et 659,85 euro de moins verse

D'apres le tableau l'essentiel vient d'un trop perçu sur la solde de base 30/06/2013 au 29/04/2015 soit 4959,66 euro !

 

Alors que ma soldes a toujours etait normal plus ou moins 

 

Je dois donc rembourser 4926,87 euro dont 4677,95 soumis a l'imposition 

Bref je ne comprend pas d'où sortes leurs chiffres et que faire car je ne peux payer une tels sommes j'ai vue que plusieurs militaire etait dans le même cas 

Je ne voie pas pourquoi on devrait payer à cause de leurs logiciels de merde, qui plusieurs fois a tarder a me payer, que par de ce faite j'ai du utiliser mes économies pour subvenir à mes besoins n' ayant pas de soldes 

et par dessus tout n'ayant meme pas eu le droit à une reconversion...

 

je remercie les gens qui prendront du temps pour me répondre merci

 

 

Modifié 20 octobre 2015 par xer0ne

[BTX]

Pour XERONE,

1. Vous n'êtes ni le premier ni le dernier à qui ce désagrément arrive. Même les officiers sont touchés.

2. J'ose espérer que vous avez conservé l'ensemble de vos bulletins de solde. Et je vous invite à vous connecter à ceci http://www.defense.gouv.fr/content/download/402826/6078007/file/IS-septSTC.pdf

3. Dans le courrier que vous rédigerez à l'intention de l'organisme qui vous réclame le remboursement du trop-perçu (en AR) ne joignez jamais d'originaux. Uniquement des copies.

4. En fonction des explications qui vous seront données et de votre situation personnelle, en retour vous pouvez demander soit un étalement du remboursement, soit un recours gracieux.

5. N'hésitez pas à demander conseil à

http://www.defense.gouv.fr/sga

BTX

[Malina]

J'ai eu des problèmes de trop perçu avec l'armée aussi, tant de terre comme de l'air.

Déjà, oui c'est la faute à leur logiciel ou autres s'il y a des trop perçus.

Par contre c'est "ta faute" si tu as reçu cet argent mais tu n'as pas informé l'armée que tu en recevais de trop. C'est leur logique. Après ça dépend de combien était ce trop perçu, s'il n'était pas trop important par mois, je comprends que ça puisse passer inaperçu, par contre si c'est genre 100€ par mois, on estime facilement que tu aurais dû t'apercevoir, surtout en sachant ton indice de solde etc (ok pas facile pour la plupart des gens, mais voilà leur théorie).

Si tu voulais garder l'espoir de voir une partie ou toute la dette pardonné, il fallait avoir informé l'armée de ce trop perçu. Je suppose que ça n'a pas été le cas.

Dans tous les cas, l'armée t'a versé des trop perçus, c'est donc normal qu'elle les réclame, vu que c'est de l'argent que ne t'appartient pas. De la même façon que tu vas certainement réclamer un moins perçu si cela arrive, l'armée va te réclamer un trop perçu. Sinon ça serait trop facile pour l'armée aussi de dire pour les moins perçus: ce n'est pas notre faute, c'est au logiciel, alors on ne paie pas!

Ayant vécu 3 trop perçus, 2 assez courts pour pouvoir m'en apercevoir et 1 important mais dont je n'ai pas réclamé car je n'avais pas compris que c'était pas rapport à un seul stage (je pensais que c'était le remboursement de 2 stages), je sais que c'est chiant et énervant devoir passer par là.

Voilà, tu n'as pas les moyens, donc tu as deux possibilités:

1. Tu arrives à prouver que ce trop perçu n'existe pas. Difficile mais des fois ça peut arriver. Faut alors que tu vérifies tous tes bulletins de soldes et tu t'y mettes aux calculs.

2. Si c'est vrai, alors tu peux demander un étalonnement de la dette. Tu paieras en plusieurs parties, sur plusieurs mois (voire années).

3. Soit tu essaies de jouer le recours gracieux, mais franchement, faut pas trop y croire. Tu aurais pu y prétendre si tu avais informé l'armée de ce trop perçu. Là je n'y croirais pas trop, surtout vu le montant.

Dans tous les cas, sur la fiche de remboursement de trop perçu, tu as l'adresse de la personne à qui tu dois écrire, quelle que ce soit l'option que tu choisis. Comme dit, tu envoies en AR, et toujours des copies, jamais des originaux. Faut aussi une copie de ta lettre.

Après tu pourras décompter les impôts que tu as payé de ces 4000 et quelques euros de trop perçu sur ta prochaine imposition (vu que tu as payé les impôts relatifs à cette somme). Je ne sais pas combien ça fait mais ça va certainement alléger tes impôts. Ils te rembourseront aussi les sommes décomptés de ta solde par rapport aux retenues sur solde en % de ce que tu reçois (sécurité sociale, etc, la longue liste sur ton bulletin de solde).