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BTX

Les limites d'un système ou comment plus con, tu meurs.

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http://www.opex360.com/2017/10/16/la-directive-europeenne-sur-le-temps-de-travail-pose-un-serieux-probleme-au-ministere-des-armees/

La directive européenne sur le temps de travail pose un sérieux problème au ministère des Armées

Un repos journalier d’au moins 11 heures consécutives par période 24 heures, une pause hebdomadaire de 24 heures pour chaque période de 7 jours, un temps de travail de nuit ne devant pas dépasser huit heures en moyenne par jour, une durée de travail ne devant pas excéder les 48 heures par semaines (heures supplémentaires comprises), etc… Voici ce que prévoit, dans les grandes lignes, la directive européenne 2003/88/CE relative au temps de travail.

Normalement, militaires et policiers ne devaient pas être concernés par ce texte, comme les forces armées et la police. Mais la Cour de justice de l’Union européenne en décida autrement, sa jurisprudence soulignant que « les dérogations ne sont pas applicables à des corps ou à des secteurs dans leur globalité, comme les forces armées ou la police, mais seulement à certaines des missions qu’ils assument. »

Et cela complique tout. Comme l’avait relevé le Haut Comité d’Évaluation de la Condition Militaire (HCECM) dans son rapport publié en 2015, l’application indifférenciée de cette directive « relativiserait pour l’amoindrir la portée du principe de disponibilité », avec en prime des dépenses supplémentaires étant donné que la « la fixation de périodes minimales de repos à l’occasion d’activités ordinaires entraînerait inévitablement, à charge de travail constante, des besoins supplémentaires en personnels et donc un accroissement de la dépense. »

En outre, sur un plan pratique, cette directive ne sera pas sans conséquence sur la formation initiale des recrues, la préparation opérationnelle ou encore sur l’organisation des stages d’aguerrissement. Bref, des situations où il n’est pas question de faire une pause de 11 heures consécutives…

La Gendarmerie nationale a été contrainte d’appliquer cette directive en 2016. Résultat : sa capacité opérationnelle s’est dégradée, comme l’avait expliqué le général Richard Lizurey, son directeur général (DGGN). « Quand on assure une garde à vue de 96 heures, on a quinze jours de repos ensuite! Ce n’est pas ainsi que nous fonctionnons aujourd’hui », s’était-il emporté, lors d’une audition à l’Assemblée nationale.

Quantitativement, l’application de ce texte a eu pour conséquence une baisse de 3 à 5% du temps de service, ce qui représente, pour la Gendarmerie, « 3.000 à 5.000 équivalents temps pleins » (postes) sur un effectif de 100.000 militaires. « Cette directive est un peu à contre-courant au moment où nous devons tous nous mobiliser contre le terrorisme », avait souligné le général Lizurey.

Seulement, le ministère des Armées ne pourra pas échapper l’application de cette directive relative au temps de travail, ce qui préoccupent sa Direction des affaires juridiques et sa Direction des ressources humaines, qui ont pu avoir une idée de ses conséquences sur les unités de la Brigade Franco-Allemande (BFA), la Bundeswehr ayant transposé ce texte en 2016.

L’une des pistes suivies consiste à faire une lecture « exhaustive et critique que possible » de ce texte afin d’en « définir les exonérations d’applications », a expliqué Jean-Paul Bodin, le Secrétaire général pour l’administration (SGA), lors de son passage devant les députés de la commission de la Défense.

S’il n’y a pas de problème pour sortir les activités opérationnelles du champ d’application de la directive, il en va autrement pour tout ce qui touche à la formation et à l’entraînement. C’est, en tout cas, « plus ambigu », a reconnu le SGA. Et l’on pourrait aussi citer tout ce qui a trait au soutien, à la logistique ou bien encore au maintien en condition opérationnelle (MCO).

En outre, ce texte européen pose une question de principe, relative au statut des militaires.

La directive en question « pousse à compter le temps de travail des militaires, alors que l’institution a en tête qu’on ne le fait pas, le militaire étant disponible en tout temps et tout lieu. C’est un élément central du statut auquel d’autres aspects sont attachés, notamment en matière de rémunération, indiciaire et indemnitaire », a en effet souligné M. Bodin. Et « si l’on commence à détricoter un élément essentiel du statut, il faut regarder avec attention jusqu’où l’on va », a-t-il prévenu.

Une solution pour se sortir de cette situation passerait par une initiative du gouvernement auprès de la Commission européenne. Ce qui toutefois délicat… la directive 2003/88/CE ayant été adoptée à l’initiative de la France. « Il est donc un peu compliqué, quelques années plus tard, d’aller dire que nous n’en voulons pas. Et je ne suis pas certain que le ministère des Armées puisse tenir une position indépendante du champ interministériel », a estimé M. Bodin, alors qu’il était interrogé sur ce dossier par les sénateurs, la semaine passée.


Ya Rab Yeshua.

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on va bien rigoler, j'attends de voir comment nos élites vont appréhender la chose quand on voit un tel décalage avec le terrain. 

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Il y a 2 heures, SG5375 a dit :

on va bien rigoler, j'attends de voir comment nos élites vont appréhender la chose quand on voit un tel décalage avec le terrain. 

La réser ... pardon, la Garde Nationale, mon fils :Y:X


Parcours d'un candidat officier de réserve / Officier de réserve promotion 2017 / "Le soldat n'est pas un homme de violence. il porte les armes et risque sa vie pour des fautes qui ne sont pas les siennes. Son mérite est d'aller sans faillir au bout de sa parole, tout en sachant qu'il est voué à l'oubli." Antoine de Saint-Exupéry.

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La chronique d'un européen convaincu qui n'assume pas ses engagements  lorsqu'il  s'aperçoit que les directives de notre chère union font preuve d'un manque flagrante de discernement. Comme si nous étions là face à un cas unique de décalage entre les moquettes épaisses de Bruxelles foulées par de beaux technocrates et le terrain usé par notre vrai travail. Malheureusement combien de domaines d'activités sont touchés par ce genre d'absurdités. :N

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C'est malheureusement une bien triste réalité. Dont nous pâtissons.

BTX

 

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Ya Rab Yeshua.

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http://lignesdedefense.blogs.ouest-france.fr/archive/2017/10/20/temps-de-travail-18682.html

Temps de travail et récupération: Macron directif, policiers et gendarmes dubitatifs

Le président Macron a lâché mercredi, au détour d'un discours sur la sécurité, que la France n'appliquerait ni dans les armées ni dans la gendarmerie une directive européenne encadrant le temps d'activité et de repos.

Voici sa petite phrase:
"Sur ce sujet du temps de travail, je dirai aussi très clairement que ma détermination est complète pour qu’aussi bien la gendarmerie que les militaires de manière plus générale ne soient pas concernés par la directive bien connue. Les choses sont claires, notifiées à qui de droit et seront portées jusqu’à leur terme."

La gendarmerie nationale avait commencé à transposer la directive en septembre 2016; elle avait alors mis en oeuvre la règle du repos journalier de 11 heures minimum. Interrogé jeudi soir par l'AFP, le patron des gendarmes a affirmé qu'il n'y aurait pas de remise en cause de cette instruction provisoire. "L'instruction provisoire décidée en février 2016 et mise en place en septembre 2016 n'est pas remise en cause et fera l'objet d'une évaluation pour en préciser ou en aménager les modalités pratiques", a déclaré le général Richard Lizurey.

Le ministère de l'Intérieur a pour sa part précisé que la transposition de la directive sur le temps de repos journalier de 11 heures au sein de la police nationale, mise en oeuvre en septembre 2017, "ne sera pas remise en cause".

En revanche, le chef de l'armée de Terre, le général Jean-Pierre Bosser, s'est réjoui de la non-mise en oeuvre d'une directive qui aurait mis "sous forte contrainte les armées au plan des effectifs". "Cette directive européenne a été imaginée en 2003 alors qu'on ne connaissait pas les menaces que l'on connaît aujourd'hui sur le territoire national", a-t-il déclaré, jeudi, lors d'une présentation de moyens de l'armée de Terre à Versailles-Satory.


Ya Rab Yeshua.

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Bonjour,

Je sors un peu de mon silence pour ce sujet qui crispe, à mon avis inutilement.

La CJUE n'a jamais dit que le texte devait s'appliquer brute de pomme. Cela fait bien longtemps que le sujet est sur la table, et on se cache derrière notre petit doigt depuis fort longtemps.

Je crains que l'affrontement du "j'en veux pas" va aller au clash sérieux et surement être contre productif, car si la France ne montre pas de volonté d'une adaptation intelligente, alors sera contrainte de le faire, et probablement pas de la meilleure des manières.

Au passage, justifier de ne pas appliquer une mesure par manque de moyen, je trouve cela assez inquiétant.

Pour infos, les allemands, tant vanté sur leur productivismes, ont décider d'appliquer cette règle à leur armée...


I have a dream that one day this nation will rise up and live out the true meaning of its creed: “We hold these truths to be self-evident, that all men are created equal." MLK

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Moi ce que je trouve inquiétant, c'est de se voir imposer une "directive", par on ne sait trop qui (ah si des "technocrates"), la même à 28 nations, sans même prendre en compte leur spécificités ou engagements. La Bundeswehr c'est quand même pas l'armée française au niveau de l'engagement. 

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Vous touchez ici aux principe même de l’Europe et du droit. On pourrait en discuter, mais c'est ainsi, et ce n'est pas nouveau. Moi je trouve même affolant que l'assemble nationale vote des lois qui s'applique aux régions que la mienne, sans prendre en compte sa spécificité (oui, je provoque, je sais ;) )

Et oui, l'armée allemande est très différente de la notre, mais cela ne signifie pas que nos états soient globalement non comparables.


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L'armée allemande est dans la BSS ?

L'armée allemande intervient contre l'EI, dans les airs comme au sol ?

BTX

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Ya Rab Yeshua.

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c'est bien gentil de dire qu'il faut l'appliquer mais il va falloir aussi expliquer comment. C' est facile de dire,  il faut faire tant d'heures et avec tant de repos. c'est bien effectivement. Mais on fait comment sur le terrain ?   On relève n'importe où, n'importe quand. On va dire que c'est facile il faut embaucher, c'est ça. Et bien ce n'est pas aussi simple d'un point de vue pratique.  Ça peut encore aller de lisser  un quotat d' heures sur une semaine, un mois ou un an dans certains cas en doublant ou triplant  les effectifs mais je ne pense qu'au mieux cela restera de l'écriture d'horaires officiels sur un planning avec de  larges dépassement pour au mieux alimenter un compte d'heures sup suivant les métiers. 11 heures de repos, il va en falloir du monde. Des exemples il y a plein dans les armées  la Pn et autres services. Ne serait ce qu'en formation. C'est vrai que pour s'aguerir en baver avec une pause de 11h entre les entraînements, on va en faire des guerriers. Et puis ça va être bien aussi sur une garde à vue de 24h simple d'en enlever 11. Sans rentrer dans les détails il y a bien des problèmes à adopter des textes sans discernement. 

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Il y a 10 heures, BTX a dit :

L'armée allemande est dans la BSS ?

L'armée allemande intervient contre l'EI, dans les airs comme au sol ?

BTX

Vous me reliriez, je souhaitais comparer les états. Les choix politiques français en manière de Défense et allemands sont, vous me le concèderez, très différents.


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Bien sûr que tous les métiers ont défini cela,  mais  cela reste de l'écriture comptable et les heures s'accumulent. Le fait d'avoir un compte rempli d'heures sup ça fait une belle jambe. 11H de repos physiologique mon cul. Combien de semaines à rallonge à plus de 70 h, dans un dossier quand on enchaine deux  pétages à 6h du mat derrière il faut bien continuer la procédure et quand il faut enchainer avec le wk de permanence avec astreinte à 6h et entre 12 et 14h. Moi il y a des jours où j'en rêve de leur directive. 

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Il y a 7 heures, SG5375 a dit :

c'est bien gentil de dire qu'il faut l'appliquer mais il va falloir aussi expliquer comment. C' est facile de dire,  il faut faire tant d'heures et avec tant de repos. c'est bien effectivement. Mais on fait comment sur le terrain ?   On relève n'importe où, n'importe quand. On va dire que c'est facile il faut embaucher, c'est ça. Et bien ce n'est pas aussi simple d'un point de vue pratique.  Ça peut encore aller de lisser  un quotat d' heures sur une semaine, un mois ou un an dans certains cas en doublant ou triplant  les effectifs mais je ne pense qu'au mieux cela restera de l'écriture d'horaires officiels sur un planning avec de  larges dépassement pour au mieux alimenter un compte d'heures sup suivant les métiers. 11 heures de repos, il va en falloir du monde. Des exemples il y a plein dans les armées  la Pn et autres services. Ne serait ce qu'en formation. C'est vrai que pour s'aguerir en baver avec une pause de 11h entre les entraînements, on va en faire des guerriers. Et puis ça va être bien aussi sur une garde à vue de 24h simple d'en enlever 11. Sans rentrer dans les détails il y a bien des problèmes à adopter des textes sans discernement. 

On est tout à fait d'accord, la vrai question  n'est pas de savoir si on refuse de l'appliquer (ça clairement, on ira au carton), comme de l'appliquer directement (là on ira à la catastrophe).

Donc l'idée est déjà, à mon humble avis, de limiter certaines choses. Allez je vais parler d'un cas que je connais bien, celui des marins. Vous rigolerez, mais les marins de commerce n'appliquent pas la réglementation européenne, loin de là. Et je pense que les marins militaires pourraient s'inspirer d'une partie des réglementations et usages des marins de commerce (par exemple, travailler 70h / semaine, mais obtenir de fortes récupérations à terre). Bref, tout n'est pas à prendre, mais il faudrait envisager des bornes, pertinentes selon les situations (en état major, en entrainement, en mission, en opération extérieure).

Je ne connais pas assez vigitipiak pour en parler, mais il y a surement des aménagements et limites possibles...

il y a 6 minutes, SG5375 a dit :

 Moi il y a des jours où j'en rêve de leur directive. 

Donc, comme pas mal de monde tu te dis "il y a du travail, donc je bosserai tant qu'il y en aura, sans limite ?", c'est une belle abnégation, mais hormis que c'est :

-dangereux : pour toi, te blesser, et les autres

-inefficace : faut pas se leurrer, le type qui fait 70h / semaine, il est pas à fond pendant 5 mois...

-voire improductif : car comme il fatigue, il fait des erreurs, qui sont pire parfois à rattraper que ne rien faire.

Donc, contrairement à ce qu'on imagine, du personnel reposé, ce n'est pas une baisse de productivité.

Mais c'est très français de faire du présentéisme, y compris dans les entreprises, plein de modèles étrangers, et certains très productifs, ont arrêté ça.

 

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il y a 40 minutes, hatonjan a dit :

On est tout à fait d'accord, la vrai question  n'est pas de savoir si on refuse de l'appliquer (ça clairement, on ira au carton), comme de l'appliquer directement (là on ira à la catastrophe).

Donc l'idée est déjà, à mon humble avis, de limiter certaines choses. Allez je vais parler d'un cas que je connais bien, celui des marins. Vous rigolerez, mais les marins de commerce n'appliquent pas la réglementation européenne, loin de là. Et je pense que les marins militaires pourraient s'inspirer d'une partie des réglementations et usages des marins de commerce (par exemple, travailler 70h / semaine, mais obtenir de fortes récupérations à terre). Bref, tout n'est pas à prendre, mais il faudrait envisager des bornes, pertinentes selon les situations (en état major, en entrainement, en mission, en opération extérieure).

Je ne connais pas assez vigitipiak pour en parler, mais il y a surement des aménagements et limites possibles...

Donc, comme pas mal de monde tu te dis "il y a du travail, donc je bosserai tant qu'il y en aura, sans limite ?", c'est une belle abnégation, mais hormis que c'est :

-dangereux : pour toi, te blesser, et les autres

-inefficace : faut pas se leurrer, le type qui fait 70h / semaine, il est pas à fond pendant 5 mois...

-voire improductif : car comme il fatigue, il fait des erreurs, qui sont pire parfois à rattraper que ne rien faire.

Donc, contrairement à ce qu'on imagine, du personnel reposé, ce n'est pas une baisse de productivité.

Mais c'est très français de faire du présentéisme, y compris dans les entreprises, plein de modèles étrangers, et certains très productifs, ont arrêté ça.

 

je suis d'accord évidemment mais il y a des métiers qu'on choisit par vocation, et même quand on en a marre, qu'on fatigue,  que l'administration défaille sur les conditions de travail,  et autres problèmes d'effectifs  on fait comment ?  on fait grève,? non parce qu'on ne peut pas. L'arrêt maladie fantoche n' est pas une solution raisonnable pour moi. Alors on continue par état d'esprit et par nécessité pour assurer la demande toujours plus importante de sécurité même si beaucoup d'aspects du métier nous font faire du flan. Alors on attend gentiment les jours de congés que l'on peut poser en tapant dans notre caisse d'heures bien garnie. Je ne dis pas que cela est satisfaisant et c'est bien à ce moment là que les lois doivent servir à réguler. Mais cela ne fonctionne pas car comme toujours nous n'avons pas les moyens de nos ambitions. Comme toujours, les belles paroles et les nobles concepts cèdent vite devant la réalité. 

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Bonjour,

Au delà de la grève, qui nous est interdit, comme à certains fonctionnaires au passage, dont les policiers, il y a des instances de négociation. les CFM et le CSFM. On a aussi depuis peu des APNM. Je pense que c'est la voie à privilégier, le dialogue.

Au passage, je suis assez convaincu que si le président refuse tout dialogue, il risque d'aller au conflit avec les APNM, et je pense que GendXXI a clairement prévenu, et je pense qu'il pourra être suivi par d'autres.

Donc mon for intérieur me fait dire qu'il vaut mieux en discuter, que les militaires sont conscient qu'ils ont des sujétions qui sont exorbitants du temps de travail commun, mais que cela ne veut pas dire que ce soit tout le temps open bar.

 


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Pour HATONJAN,

Sorti de votre "silence", au contraire et désormais vos réflexions étant rares, je lis avec attention ce que vous écrivez =

" car si la France ne montre pas de volonté d'une adaptation intelligente, alors sera contrainte de le faire, et probablement pas de la meilleure des manières.

Au passage, justifier de ne pas appliquer une mesure par manque de moyen, je trouve cela assez inquiétant.

Pour infos, les allemands, tant vanté sur leur productivismes, ont décider d'appliquer cette règle à leur armée...".

Que les Teutons appliquent cette règle c'est leur pb, pour ceux qui interviennent partout dans le monde, il n'y a surtout pas d'obligation. Sachant en plus que la mesure est pondue par un parterre de crétins qui peuplent la commission européenne  à Bruxelles, cela me fait encore plus plaisir.

BTX

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Ya Rab Yeshua.

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Il y a 6 heures, BTX a dit :

 Sachant en plus que la mesure est pondue par un parterre de crétins qui peuplent la commission européenne  à Bruxelles, cela me fait encore plus plaisir.

BTX

Appliquer des mesures, que je peux juger crétines, je le fais régulièrement, c'est même pour cela que je suis payé, appliquer les consignes, parfois les aménager à la marge.

Et je ne suis pas sur qu'il y ait plus de crétin à Bruxelles qu'à Paris ou même plus localement.


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bonsoir à tous,

je lis avec intérêt vos réponses même si je ne suis pas concerné ,car je suis en retraite depuis 13 ans. cependant ,j'ai préparé la semaine dernière à Müllheim quelques adc pour l'oral des ESP et je peux vous certifier que ceux qui servent à l'EM BFA et au BCS/BFA en ont gros sur la patate de voir un état-major et un bcs "à deux vitesses" ou les temps de travail et les repos ne sont pas les mêmes, chacun appliquant les directives de son pays....

cdt

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Il y a 13 heures, LE COACH a dit :

bonsoir à tous,

je lis avec intérêt vos réponses même si je ne suis pas concerné ,car je suis en retraite depuis 13 ans. cependant ,j'ai préparé la semaine dernière à Müllheim quelques adc pour l'oral des ESP et je peux vous certifier que ceux qui servent à l'EM BFA et au BCS/BFA en ont gros sur la patate de voir un état-major et un bcs "à deux vitesses" ou les temps de travail et les repos ne sont pas les mêmes, chacun appliquant les directives de son pays....

cdt

J'imagine en effet en BFA... Et loin de moi l'idée de dire que le modèle allemand est à copier tel quel, mais, on apprendra probablement de leur expérience.


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Je ne vais pas parler de ma charge horaire, ça me ferai pleurer quand certains me disent que les "semaines à 70h, on n'est pas à fond pendant 5 mois" :lol: et le repos physiologique de 4h qui n'est pas respecté, il y a long à dire aussi...

Il y a bien des raisons si le sous-effectif est chronique qu'on subit....

hatonjan a bien expliqué, la fatigue, les erreurs qui se cumulent (mais jamais pardonnées par la hiérarchie), improductivité, ras le bol, démotivation, et plus ça démotive, plus la hiérarchie tombe sur les mecs, et ça augmente encore plus le manque de moral, bref, et tout cela fini en... cassage de contrat. Forcément, ceux qui restent, travaillent pour les autres qui ne sont plus là, et ça tourne, et ça tourne.... Il y en a qui disent sur un autre sujet qu'on "était des feignants" si on posait 45 jours dans l'année, et bien cela ne suffit même plus à garder les militaires, c'est qu'il y a un problème, non?

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