Aller au contenu
Forum militaire

Rejoignez AuMilitaire !

Connexion    S’inscrire au Forum

Connexion  
gaetan

indemnité proportionelle de reconversion

Messages recommandés

Pour l'ARMEE de l'AIR:

LA DRHAA section BGA doit éditer une décisions des gens ayant droit à l'IPR.

Puis le service Pension Militaire du CERAA de TOURS doit exécuter la décision.

Pour des détails plus précis contacter le service pension militaire du CERAA de tours. Attention, ils n'aiment pas trop que l'on se permette d’appeler... Mais bon qu'importe l'acceuil si le renseignement est de qualité.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

bonjour a tous,

est ce que quelqu'un a toucher l'ipr

j'ai contacter le ctac de lille , il ne sont pas au courant comment et quand dois etre payer

l'ipr ils attendent le feux de quelqu'un mais qui ?

j'ai telephone au sga qui ont editer l'instruction sur l'ipr et me disent que sa ne les concernent plus

j'ai telephone a la drhat meme reponse il ne sont pas au courant

alors qui dois leurs donner le feux vert heureusement qu'elle devais etre payer dans les meilleurs delais

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Oui, je suis d'accord avec david. Un texte est voté, mais personne ne se presse pour l'appliquer.

Mais continuez de cherchez. Une piste: appeller le service qui vous vous calculait votre solde, il doit avoir un service des pensions (rien à voir avec nantes!) et posez leurs la question.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

bonjour

voici mon probleme, je suis rentrer en service le 01/02/1996, je tremine le 01/09/2011

de septembre 2010 g effectuer un detachement au sein du ministere de la culture donc pour se detachement l armme ma signer un contrat de de 8 mois maintenant je vient d avoir ma titularisation au sein de la culture le 01 septembre 2011 donc radier des controle de la defense le 01 septembre et je toucherais la pensiondit moi si g le droit a indemnite proportionelle de reconversion merci

et que faire pour la toucher

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

bonjour

je suis actuellement en détachement et malheureusement si je lis bien les textes .....

Les militaires d'active non officiers, servant en vertu d'un contrat, radiés des contrôles entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2014, ayant acquis un droit à pension du code des pensions civiles et militaires de retraite et qui ne peuvent prétendre aux dispositions de l'article L. 17 de ce même code, bénéficient d'une indemnité proportionnelle de reconversion dans les conditions définies aux articles 3 et 4 du présent décret lorsqu'ils ont été involontairement privés d'emploi au sens du 2° de l'article R. 4123-33 du code de la défense.

Peut être y a t il une subtilité concernant les détachements , pour l instant personne n a sut me répondre

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Pour les détachements.

Le texte n'en parle pas. Il faut être radier dans le créneau des dates inscrites dans le texte, et être toucher par la réforme des pensions de retraites.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

superbe superbe j'ai réussi a mettre le long chapitre qui parle des ipr pour ceux a qui ca interesse

http://cjoint.com/?AHCd72DFyg5


gaetan972

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

re bonjour a tu le monde

donc mon detachement ce termine le 01/09/2011 ,de la je suis titulariser au sein du ministere de la culture ,donc la pension a partir du 01/09/2011 ,ma question es ce que g le droit acette indemnite VOILA

MERCI DE M AIDER SUR CES QUELQUE INFORMATION

CORDIALEMENT:D:D:D:D:D

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

sans déconner les ptits gars, ca vous arrive de lire avant de tous poser la même question ?

d'après la directive du sga, on s'en fout de votre ancienneté , de vos détachements

la règle est la suivante :

* celui à qui l'armée n'a pas renouvelé le contrat => dans la poche

* celui qui quitte volontairement l'armée ou qui a refusé un nouveau contrat => à 99.9% dans le C**

est ce clair maintenant?

Modifié par marcelin

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Salut Marcelin

je reposte ici ce que j'avais écris dans l'autre discussion concernant la reforme des retraites :

"Marcelin : il y a quelque chose de flou là dedans. Je m explique ; quand on lit le texte de loi, les conditions pour bénéficier de l'IPR sont claires ; privé invonlontairement d'emploi au sens du 2° de l'article R. 4123-33 du code de la défense. Après recherche, ce sont les mêmes conditions à remplir pour avoir droit aux indemnités de chômage ; pour ma part j'ai refusé un renouvellement de contrat et je touche les indemnités après 15 ans de service révolus. Donc au vu de ce seul texte, que tu ai refusé un renouvellement ou non, cela n'a pas d'importance.

Par contre, ce qui étrange c 'est que dans l'instruction nr 230618 du 18 juil du SGA, ils agrémente ce " 2° de l'article R. 4123-33 du code de la défense" d'éléments supplémentaires comme le fait de ne pouvoir toucher l'IPR si t'as été renouvellé et que tu l'as refusé.

Pour ma part, je prends en compte un décret et pas une instruction quelle qu'elle soit surtout quand on peut y lire des erreurs (cf calcul de l'IPR différentielle ou c'est écrit 1,5 de solde de base brute dans la formule alors que selon le décret c'est 0,5 !)

Voilà. Je ne suis pas juriste, et je ne pourrai dire si une instruction prévaut sur un décret ou si on peut rajouter des éléments comme cela. Je détiens pas plus d'info, mais quand mon ancienne unité rouvrira ses portes, je tacherai d'en savoir plus. J'essaierai également d'en toucher deux mots à nos avocats"

Cordialement

Gb83

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

slt moi j ai regardé sur légi france pour les caporaux-chef ces 1,6 le solde brute et 15 ans de service et apres ca diminue

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Salut Tanch,

On parle des coeff de base et non ceux par grade avec les coeff de pondération ; sinon ce serait un sacré bordel pour s'y retrouver dans les discussions.

Cordialement

Gb83

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

voici un lien qui donne les modalités de paiements pour l'indemnité proportionelle de reconversion http://cjoint.com/?AHEq0rmbTqc


gaetan972

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

oui c sur mais sur legi france il explique moi j essaye de savoir aussi

moi c pareil il mon pas demande de renouveler

dans l'armée de terre c'est à toi de demander?

dans l'armée de l'air ca ne marche pas comme cela

1 an avant la fin de contrat , tu es convoqué à la gestion du personnel, puis devant une commission avec le "chef de corps" ... et c'est eux qui te proposent ou pas un contrat, et la durée qu'ils veulent.

tu dis juste oui ou non si on t en propose un autre, si oui ca roule, si non eh bien à la fin de contrat dehors. ils peuvent te proposer 1 an comme 8 ans, c'est eux qui décident.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Connexion  

© Aumilitaire - Contact - CGU

×
×
  • Créer...