Contrat prorogé ?

[Levy Pierre]

Je dépose ici (copié-collé) un message de SapTDM qui n'arrive pas à déposer son message dans cette section.

Que ceux qui connaissent mieux les formulaires et les directives que moi, envoient leur réponse directement à l'intéressé. Merci pour lui ! Le pauvre SapTDM a l'air en panique.

Pour moi, cela veut simplement dire que si son contrat devait se terminer avant la fin de son congé, le contrat serait d'office "prolongé" (c'est le mot "prorogé" qui a l'air d'inquiéter notre ami.

Cordialement, 

Lévy Pierre

-----------------

Bonjour a toi levy, désolé je te mp peut être tu pourrais m'aider a comprendre le sens d'un mail de la drhat.

Pour t'expliquer, j'ai eu un accident et été placé en congé longue durée du 16 janvier au 15 juillet, jusque la normal, je ne souhaite pas allez jusqu'au bout de se terme, sauf que je viens de recevoir un mail, et je comprend pas le sens de la dernière phrase.

il m'explique qu'il mettent fin a mon contrat a la fin du ce premier arrêt? 

J'avais expliqué au doc mon souhait de reprise du service dés que j'ai l'autorisation des spécialistes.

Merci de ton éventuel réponse car j'avoue je suis dans le flou et je stress pas mal comme je souhaite continuer ma carrière..

 

Ludo

Modifié 19 avril 2020 par Levy Pierre

[SapTDM]

Merci beaucoup à vous, je n'arrive pas a créer le sujet!

Quoi qu'il en soit je contact demain le service administratif de Tours qui a la main sur mon dossier et le GE de mon régiment pour engagé ma procédure pour une reprise.

Modifié 19 avril 2020 par SapTDM

[Dani]

pour moi cela dit deux chose que 

1 ton accident n'a rien a voir avec l'armée

2 ton contrat dura la durée de ton congé maladie ( donc pas réformé) , mais ne dit pas que celui ci sera prolongé 

TON contrat court jusque quand ?

Modifié 19 avril 2020 par Dani

[SapTDM]

Bonjour Dani merci pour votre réponse, mon contrat est jusqu'en octobre 2022.

Oui arrêt sans lien avec l'armée.

Le contrat dura la durée du congé maladie ?

Comme dit Levy, si le contrat se termine avant la fin de mon CLMD, celui si serait automatique reconduit jusqu’à la fin de mon CLMD, comme ce n'est pas le cas je penses qu'il n'aurons pas de problème a me laisser reprendre les activités étant donné que la situation s'est rétablie?

 

Modifié 19 avril 2020 par SapTDM

[Dani]

donc pour moi a moins qu'il y a des soucis de santé qui ferait qu'un médecin te reformerait   , une fois ton congé maladie fini , tu finira ton contrat jusque 2022 

donc tout ceci ce  joue sur ton aptitude de continuer le boulot de militaire . mais la c'est du médical 

[BTX]

Contrat PROROGE = contrat maintenu (cherchez pas, c'est du latin PRO-ROGARE),contrat prolongé.

Ce cas (CLDM) est prévu dans l'instruction 2000 =

" 4.5. Le contrat prorogé.

4.5.1. Prorogation d'office.

Le militaire engagé dont le contrat n'a pas été renouvelé et qui arrive à son terme alors qu'il est placé en :

- congé longue durée pour maladie ;

…../……………

voit, si nécessaire, son contrat prorogé jusqu'à la date d'expiration de la position accordée sans dépasser la limite de durée des services.

 

La décision portant congé doit être notifiée à l'intéressé.

 

Au bas du récépissé de notification, l'administré atteste qu'il est informé qu'il sera rayé des contrôles le lendemain de la date d'expiration de la position accordée sans qu'il soit établi de nouvelle décision à son encontre et que son contrat est prorogé d'office sans qu'il soit établi un avenant au contrat.

 

4.5.2. Prorogation sur demande.".

 

BTX

[SapTDM]

Ok plus de problème au niveau médical, j’étais inquiet car le doc devait me convoquer, 3 mois de CLDM mais je n'ai pas de nouvelles, peut être a cause du virus, cependant merci pour ta réponse Dani ça me conforte dans le fait qu'il n'y ai pas de probléme avec mon contrat!

Je mettrais le post a jours demain quand j'aurais la réponse de mon GE et du Tours!

Ludo

 

edit : Merci beaucoup a vous BTX me voilà rassuré!

 

Modifié 19 avril 2020 par SapTDM

[BTX]

No problemo l'Angevin !

BTX

[SapTDM]

Bonjour à tous, je reviens vers vous via ce post qui reste dans le thème de ma question.

Donc la situation a évolué, j'ai eu mon rdv le 27 mai avec le doc spé qui m'avait placé en CLM.

Je lui ai émis ma  volonté de reprendre le service le plus rapidement possible, accorder sans restriction ou inaptitude quelconque.

Trouvant le temps un peu long j'ai contacté hier la DRHAT de tours qui a mon dossier dossier administratif et qui n'a toujours pas reçu l'avis du doc pour ma reprise.

Cela peut il mettre longtemps ?

J'ai également contacté la cellule gestion MDR de mon rgt qui m'a notifié qu'il fallait attendre la décision de la DRHAT de tours et l'OMI.

La DRHAT peut elle aller a l'encontre du doc qui a émis un avis positif pour une reprise de service ?

Merci pour les prochaines réponse.

[Levy Pierre]

il y a 12 minutes, SapTDM a dit :

La DRHAT peut elle aller a l'encontre du doc qui a émis un avis positif pour une reprise de service ?

Ca me semble très peu probable !

[SapTDM]

Bonjour à tous, du coup ras reprise pour moi, cependant.... si je comprend bien le mail joint, je dois attendre de recevoir mon OM par courrier avant de rejoindre mon régiment ? 

 

Alors que sur le papiers la reprise est acté depuis le 29 juin? 

Je n'aurais pas de problème de AI ou je ne sais quoi j'espère aha! En tout cas merci à tous pour votre aide.

[AureAsia]

Vous devez en effet attendre de recevoir votre OMI avant de rejoindre votre régiment. Mais juste au cas où, vous pouvez aussi téléphoner au RH de votre régiment pour savoir s'ils l'ont reçu. Des fois que la Poste a du mal à vous trouver... 

N'hésitez pas à leur transférer le mail cité ci-dessus s'ils vous le demandent.

[SapTDM]

c'est bien pris AureAsia merci je ne souhaite pas faire les frais d'un défaut de procédure!

j’appellerais demain pour avoir des nouvelles!

merci encore à tous!

[Levy Pierre]

Alors, où en es tu ?

[SapTDM]

Bonsoir à tous toujours en attente Levy Pierre, cependant j'ai reçu mon OMI ce soir.

Il y a marqué "rejoindra le 10/08/2020" est ce normal le délais entre la décision que je suis apte à reprendre et le délais indiqués sur l'OMI pour rejoindre mon affectation ?

Cela a il des répercussions  sur la soldes ? Non soldés du 29/06/2020 au 10/08/2020 date ou je rejoins le régiment ?

Merci encore pour vos prochaines réponses.

J'appelerais le gestionnaire RH pour voir s'il est possible de reprendre avant le 10 août.. 

 

Cordialement.

[SapTDM]