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Curiosité de s'enrôler dans la Légion


Corado89

Messages recommandés

Salut à tous,
J'aurais une question pour ceux qui sont plus informés.
Sur le site Web de la Légion, il est écrit que, si vous vous présentez sans pièces d'identité, vous êtes envoyé au général et il décidera si vous pouvez être inscrit.
Mais comment ça marche réellement?
c'est juste par curiosité, il semblerait que presque tout le monde puisse s'enrôler de cette manière.

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S'enrôler……………...l'expression n'a plus cours.

S'engager au titre de.

Toujours se référer à la LOI qui dispose =

Décret n°2008-956 du 12 septembre 2008

" Article 9

En l'absence des pièces justificatives nécessaires, le ministre de la défense peut autoriser la souscription d'un contrat sous une identité déclarée.

L'identité déclarée est réputée être l'identité militaire de l'intéressé aussi longtemps que le ministre de la défense n'a pas procédé à la régularisation de sa situation militaire selon les modalités prévues à l'article 10.

 

Article 10

Lorsque le militaire servant à titre étranger qui a souscrit un contrat sous une identité déclarée produit les documents établissant la preuve formelle de sa véritable identité, il est procédé à la régularisation de sa situation militaire.

Par cette procédure dont les autres effets ne valent que pour l'avenir, l'acte d'engagement, les services accomplis et le grade obtenu par l'intéressé sous son identité déclarée lui sont reconnus sous sa véritable identité.

La validité du contrat n'est pas affectée par la régularisation de l'identité sous laquelle il a été souscrit.
A compter de cette régularisation, les actes administratifs et officiels sont accomplis par le militaire servant à titre étranger sous sa véritable identité.".

 

BTX

Ya Rab Yeshua.

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228/5000
 
 
 
Merci pour vos réponses,
A la lecture de ces 2 articles j'ai compris qu'on pouvait se présenter sans papiers, alors si l'on n'était pas intéressé à déclarer la véritable identité il serait resté avec l'identité d'un légionnaire.
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