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Kevine


Kevine
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Je me présente kevine 23ans

depuis le début de mon contrat j’ai fait preuve de beaucoup de choses dans l’armée, bon dossier, bon comportement, toujours dans le respect des règlements, 

J’ai été victime dans accident dans le civil, je suis titulaire juste d’un bmc, 

je suis dans un régiment du train,

j’aimerais savoir qu’est-ce que vous on pensez de cette situation un peut complexe ? 
quelle sont les conséquences etc? 

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  • BTX changed the title to Kevine

Bienvenue

Cet accident est un accident de la circulation ? Dont vous êtes l'auteur ou la victime ? 

Un constat a été établi ? La victime, si ce n'est pas vous, a été évacuée compte tenu de son état ? La Police ou la Gendarmerie a t'elle été appelée sur place ?

Le véhicule est à votre nom ? Assuré au tiers ou tous risques ?

Quand vous dites BMC, voulez vous dire que vous n'êtes pas détenteur d'un permis de conduire civil et que vous conduisiez dans l'illégalité peut être sous l'emprise de l'alcool ou de produits stupéfiants ?

Ca mérite des éclaircissements. Car d'eux dépendront les éventuelles conséquences ?

BTX

Ya Rab Yeshua.

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L’auteur de l’accident, avec un cycliste, il y’a pas eu de constat, la victime a été pris en charge par les pompiers, j’ai été soumis par des test de dépistage alcool et stupéfiants, tout les deux négatif, le véhicule n’est pas a mon nom, mais elle est assurer tout risque, j’ai juste le BMC 

oui la gendarmerie était sur place, il m’ont ramené au bureau, pris mon nom, date de naissance, num de téléphone, ils m’ont dit qu’ils allait me recontacter, j’ai rendu compte a mon chef de patrouille 

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Vous aviez fait les démarches pour convertir le BMC en PC civil ? 

Et sinon vous n'avez pas trop répondu aux questions de BTX... Du moins pas clairement : est-ce vous le responsable ? 

Et quelle est l'étendue des dégâts matériels ? Corporels ? 

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j’ai effectué mes contrôles pour tourner à gauche en face il y avait une monter j’ai mis mon clignotant et je n’ai pas vu les cyclistes il est arrivé à pleine vitesse pendant que je tourner, j’ai pas encore fait les démarches pour reconvertir en DMC en civil, L’avant du véhicule pare-chocs de gauche cassé, capot déformé, au niveau de l’état de la victime je ne sais pas car les pompiers sont directement intervenu,

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Si l'ami SG5375 passe par là, il vous dira que le défaut de permis de conduire va vous coûter cher. Peut on parler de "circonstances aggravantes", je ne m'avancerais pas.

En plus vous avouez "je n'ai pas vu le cycliste" ! On doit, quelle que soit la situation, toujours rester maître de son véhicule. Si cet aveu a été couché sur le PV d'audition à la gendarmerie, la compagnie d'assurance risque de tousser a fortiori s'il y a des dommages et intérêts réclamés par la victime.

Au-delà de l'aspect judiciaire, le cycliste ou ses parents s'il est mineur sont en droit de porter plainte, à mon avis les gendarmes seront tenus d'en informer le commandement.

BTX

Ya Rab Yeshua.

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Non le VL est assuré tous risques mais pas à son nom.

La question qui me taraude = pourquoi KEVINE avez vous pris le volant ? Alors que vous saviez que le BMC n'avait aucune valeur en cas d'infraction ou d'accident. Etait-ce la première fois ?

BTX

Ya Rab Yeshua.

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Assurance tourisque. Mais conducteur sans permis. Donc pas chauffeur. Principal elle va être belle la FRANCHISE POUR LA VOITURE. ET LE RETOUR DE BATON POUR LES FRAIS DE SOINS DE LA VICTIMES POUR KEVINE. SANS ENVISAGER DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS.

Risque de perdre BMC . Et pour le train cela risque d être balot

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Aie, alors on va préciser tout cela. 1er point, vous êtes en défaut de permis de conduire, ce qui de fait , rend caduque l'assurance du véhicule que vous conduisez. Déjà là on n'est pas bien. 2ème point  la loi Badinter de 1985 assure au cycliste la prise en charge par l'assurance du conducteur  des frais consécitifs aux dommages causés et cela quoi qu'il arrive sauf faute très lourde du cycliste du type tentative de suicide, acte manifestement volontaire.Je ne vous fais pas un dessin , plus d'assurance, tous les frais seront à votre charge propre, la sécurité sociale se retournera contre vous pour recouvrer ces frais puisque votre assurance va bien évidemment se défausser puisque le permis de conduire est l'élément indispensable au contrat qui lie tout conducteur à l'assurance. Ensuite évidemment en cas de demande de dommage et intérêts personne ne se substituera à vous. Tout cela c'est pour le civil. Au pénal avec votre responsabilité et vos fautes vous avez intérêtà avoir un bon avocat. L'amende forfaitaire pour défaut de permis ne va pas s'appliquer . Pour la peine  cela va dépendre de la politique pénale du parquet concerné. Là j'ai fait court car c'est très technique mais en matière de sécurité routière vous remplissez les cases pour avoir de très gros soucis. Pour vous , plus qu'à espérer que les gendarmes aient d'autres dossiers importants à traiter avant le votre.

Edited by SG5375
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Ça dépend des blessures du cycliste, se faire évacuer par les pompiers n'est pas forcément synonyme de blessure. M'enfin, vu la description et les circonstances je doute que la personne se prive de déposer plainte (Et j'avoue... Elle a raison).

Dans tous les cas une procédure est ouverte et au même titre que les violences etc... Les accidents corporels sont traités rapidement.

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"What is dead, May never die"

SEM 77 / 499-7

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