Enquête de sécurité

[NoixDeCoco9675]

Bonsoir à vous voilà je viens de voir mon recruteur aujourd'hui pour faire mes voeux pour la com de juillet pour incorpo Septembre sauf que il doit refaire une enquête de sécurité car la mienne n'était plus valable ( sa dure un an ) donc suite à sa j'ai du déplacé ma com en août pour une incorpo en octobre déjà je voudrais savoir si il y avait la liste des régiments recrutent à cette période et ensuite concernant l'enquête de sécurité j'ai eu un petit souci avec la police suite à un contrôle avec du stupéfiant sur moi, j'ai été faire un stage de sensibilisation sur le cannabis que j'ai effectuer en janvier et d'ailleurs depuis cette date je me suis complétement arrêté de consommer sa ma remis les idées en place mais le principe de cette sanction était si j'effectuais le stage l'affaire était classé sans suite mais je stresse un peu si jamais l'enquête voit ceci me ferme les porte de l'infanterie tout sa pour une erreur de jeunesse et que je n'ai pas retouché aux stupéfiant depuis si des gens peuvent me renseigné sur ce sujet sa m'aiderait beaucoup merci d'avance

[Dani]

ta connerie date d'après ta première enquête ?

[NoixDeCoco9675]

Oui

[NoixDeCoco9675]

Elle était valable jusqu'au 23 février 2011

[Dani]

l'enquête de sécurité n'est pas le B2 donc je ne serais te dire s'ils ont la possibilités de le savoir . c'est le seul document que mon recruteur n' a pas voulu me faire voir , et passer vite dessus

[NoixDeCoco9675]

Le B2 ?

[Dani]

le B2 est le casier judiciaire , le recruteur en fait la demande , et le reçoit en 2/3 jours , toi aussi tu peux l'avoir , moi j'avais fait la demande pour le jour du dépot de mon dossier .

[NoixDeCoco9675]

Ok et l'enquête de sécurité concerne quoi ?

[Dani]

je sais pas trop , mon recruteur la annoncer comme l'enquête environnement familiale

[pegasuswar]

le b2 seules les administrations en ont le droit non ? c'est le b3 qu'on peut demander

[kakaswam]

Non le B2 il l'ont j'ai eu le mien sous les yeux

[timax02]

Bonjour

Pour le Casier judiciaire, c'est possible de l'obtenir ici :

https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/eje20

Pour l'enquête, si cela date d'après la première enquête de sécurité, je pense que ça risque d'être délicat.

Une solution éventuelle pour te sauver la mise, serait d'envoyer une lettre écrite à l'organisme qui fait l'enquête de sécurité ou éventuellement à ton recruteur et qu'il leur fasse parvenir. Celle-ci expliquant ce que tu as fait, que tu es conscient d'avoir fait une grosse bétise et que tu regrette. Sans oublier que tu veux vraiment avoir une seconde chance en intégrant l'armée et avoir l'honneur de servir sous les drapeaux.

Avant de le faire, attends de voir l'avis d'autres personnes.

C'est une petite idée, donc à voir ...

Cordialement

Tibah

[wozari]

j'espère sa va passer ,avec ton controle de police ,pour des stupefiant :wacko:

[NoixDeCoco9675]

Je me suis renseigner et cela ne devrait pas me porter préjudice car le contrat était d'effectué un stage de deux jours et ensuite à la fin du stage il classé l'affaire sans suite et pas de poursuite pénale et aucune inscription au casier judiciaire

[moumou953]

Bonjour.

Une enquête de securité dure-t-elle vraiment plus de 6 mois ? Dois-je contacter le CIRFA ou la cellule recrutement concernée pour avoir connaissance de l'avancement ou cela est classé confidentiel ? (il s'agit pour moi de savoir uniquement si une reponse a été émise ou si quelcquonque commission s'est tenue)

[BTX]

Tout candidat à l’engagement fait l’objet d’une enquête de sécurité, au minimum d’un contrôle élémentaire (CE).

La procédure du contrôle élémentaire dure de 45 à 60 jours. Le résultat devant être connu avant l'envoi du dossier recrutement au régiment ou à la DRHAT/SDRR, il y a donc lieu de la “lancer” tout au début de la constitution du dossier.

PROCEDURE DU CONTROLE ELEMENTAIRE

L’autorité (CIRFA pour l’active ou le régiment pour la réserve) qui constitue le dossier d’engagement établit une demande de contrôle élémentaire (imprimé fourni par le CIRFA/régiment et renseigné par le candidat) et la transmet au poste ou détachement Protection Sécurité Défense de rattachement (DPSD). Après enquête, celui-ci porte ses conclusions directement sur la demande et la renvoie au CIRFA/régiment.

Ces conclusions apparaissent sous la forme d’un avis : sans objection, restrictif ou défavorable (cf. article 32 de l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale NOR: PRMD1132480A).

Les renseignements portés sont d'ordre strictement confidentiel et en aucun cas ne peuvent être ni photocopiés ni retranscrits dans une correspondance.

Un avis n'est pas une DECISION et la DRHAT (ou le régiment) via la SDRR ou le GRS est libre d'en tenir compte ou pas et ce quelle que soit la faute commise.

Pour info :

• Chapitre III

Les cas particuliers

Article 32

La procédure de contrôle élémentaire

Différent de l'habilitation par sa nature et par son objet, le contrôle élémentaire est une enquête administrative simplifiée, sollicitée par l'autorité d'habilitation (dans le cas présent, la DRHAT/SDRR), destinée à s'assurer de l'intégrité d'une personne. Il garantit que le degré de confiance qu'il est possible d'accorder à cette personne est compatible avec la fonction, l'affectation ou le recrutement pour lequel elle est pressentie ou lui permet d'avoir accès à certaines zones protégées. Il est tout particulièrement applicable au cas du personnel d'entretien.

Les demandes de contrôle élémentaire sont instruites par le service enquêteur compétent, qui émet un avis adressé au demandeur. La durée de validité de cet avis est laissée à l'appréciation de chaque département ministériel.

[moumou953]

Wah quelle précision merci BTX Et quelles sont les critères pouvait faire l'objet d'une réponse défavorable outre l'inscription au B2 et un quelcquonque lien avec un groupuscule radical (d'après ce que m'a dit un officier a la retraite) ?

Cela va bientot faire 3 mois que mon dossier est a letude .

[BTX]

Vous admettrez que les "critères faisant l'objet d'un avis défavorable", je reste coi.

L'affaire doit demeurer, comme indiqué, confidentielle. Et ni la DPSD ni le chef du bureau recrutement ne peuvent les dévoiler.

On en restera donc aux hypothèses habituelles :

- délit du type conduite en état d'ébriété, rébellion, outrage à agent de la force publique, etc.

- usage et commerce de produits illicites

- condamnations diverses et variées

- appartenance à un groupuscule extrémiste de droite et de gauche.

BTX

[moumou953]

Je vois Je vais donc marreter la sinon ma curiosité va me causer des soucis :D

[hatonjan]

je rajouterais "lien avec une puissance étrangère"

[moumou953]

Jai la double nationalité (française et marocaine depuis 2 ans) mais je ne me sert jamais de la 2e. Cela pose-t-il probleme. Le maroc est allié de la france nan ?

[hatonjan]

Le maroc est allié de la france nan ?

c'est à dire allié ?

et que je sache les états unis sont alliés à la France par l'OTAN, ça ne l'empêche pas de l'espionner...

[moumou953]

Ba en gros cest pas la corée du nord ou l'iran cest a dire ne represente pas une "grande menace". Pas faux Mais au maroc ya une base de la CIA et auparavant la DGSE y était tres active (enfin bref de l'aparté).

[hatonjan]

Oui et ? N'empêche qu'on ne va pas aller leur offrir gentiment toute nos secrets militaires, à ce que je sache ils ne font même pas partie de l'OTAN, donc, certes il y a des relations bilatérales, mais ça n'empêche que... voilà, il y a des choses qui n'ont pas à sortir de France. Et vu la légèreté que tu semble prendre ici, je comprendrais la fraicheur qu'aurais certains de la DPSD dans ton cas.

[moumou953]

Ca serai unbeau cadeau empoisonné pour nous Ca reste surtout de leconomique je pense statut avancé aupres de l'union européene un des premiers partenaires en afrique etc ... Mais ca ne veux pas dire que je divulguerai quelcquonque information ce que je veux dire par la cest est ce que le fait davoir la double nationalité mhandicaperai ou pas, mes relations avec ce pays sont-elles défavorables ou non a mon engagement, sachant que je ne le cotoie que pour les vacances d'été et pas tous les ans

[hatonjan]

ce n'est pas tant le pays qui est un soucis que toi potentiellement, mais ça peut être une force aussi.

[moumou953]

parce que je trouverai regrettable que mon engagement soit compromis pour ces causes car il y a une reelle volonté de servir, de mimprénier de lethique et de toutes les valeurs du soldat.

C'est à dire une force peux-tu reformuler s'il te plait ?

[wolfy60]

Tu as une double nationalité , ce qui veux dire de la famille dans les deux pays ? Donc à ce moment la les moyens de pression contre toi augmentent ...

Tu souhaites t'engager et servir la France , tu peux renoncer à ta double nationalité ce qui montrera ton attachement et facilitera l'enquête de sécurité.

Sinon quel que soit le pays avec lequel tu entretiens des relations il pourra un jour ou l'autre crée des problèmes dans ta carrière .

[moumou953]

Ba javais parlé a un ancien officier instructeur qui mavait justement demandé si javais la double nationalité, mais il ma dit que le plus important etait que mon casier soit vierge que je nai aucune condamnation et aucune affiliation aux groupes extremistes.

Mais comme je lai dit elle ne me sert vraiment pas jutilise surtout ma nationalité française et meme quand je vais la bas jutilise mon passeport français et ma carte française.

Après reste à voir ce qu'en pense lenquete ...

[rayanrayan]

l’enquête commence après les trois jours en SCO, ou c'est sais quand on prépare l’orientation avec le CIRFA ? merci d'avance